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Débat Délib
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2006 (163)
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2006, SGCP 7 - Reversement d’écrêtement de deux conseillers de Paris.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Philippe GOUJON, Mme Catherine DUMAS et les membres du groupe U.M.P. relatif au respect de l’image des policiers parisiens.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. VAILLANT et Mme LEPETIT demandant d’étudier le classement en périmètre “Paris respire” du secteur parisien des puces.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPE 9 - Approbation du principe et des modalités du nettoiement et du comblement des cuvettes d’arbres de la Ville de Paris.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Suspension et reprise de la séance.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 4 - Secteur “Beaugrenelle” - dalle Keller (15e). Résiliation de la concession du 21 juin 1972 pour la réalisation et l’exploitation du parc de stationnement “Bérénice-Est” accordée par la Ville de Paris à la SEMEA XV en vue de permettre sa mutation. Déclassement du parc de stationnement dépendant de la piscine Keller en vue de permettre sa mutation. Cession à la SEMEA XV des volumes du parc de stationnement “Bérénice-Est” et du parking de la piscine Keller, ainsi que divers volumes situés sur les parcelles FZ n° 7 et FZ n° 10 dans le cadre de la rénovation du site de la dalle Keller. 2006, DU 21 - Secteur “Beaugrenelle” (15e). Achèvement de l’opération de rénovation urbaine du secteur “Beaugrenelle”. - Résiliation de la convention de gestion de l’ouvrage-dalle Beaugrenelle. Passation avec la SEMEA-XV d’une convention de compensation de charge d’ouverture au public de la dalle Beaugrenelle.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche concernant le fonctionnement des Comités d’initiative et de Consultation d’arrondissement (C.I.C.A.).
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la distribution de repas par l’association “Solidarité des Français”.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe “Les Verts” concernant l’interdiction de procédés multimédias intrusifs sur le mobilier publicitaire municipal.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SG 22 - Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de 10.000 euros à l’association “Cent films” afin d’organiser à Paris la sélection par cent personnalités du cinéma des cent plus beaux films du monde.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l’acquisition de la Cité Loubeyre dans le 20e.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 45 - Condition d’abattement des droits de voirie en cas de travaux sur la voie publique affectant l’usage des étalages et des terrasses.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAJ 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 27 mars, 10 et 24 avril, 2 mai 2006.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Annexe n° 3 - Question n° 131
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SGRI 3 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison de l’Europe de Paris”, sise 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e). - Montant : 323.382 euros.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Annexe n° 2 - Résultats des scrutins.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 10 - Aménagement des voiries connexes à la couverture du boulevard périphérique du secteur “Porte de Vanves - Porte Brancion” (14e et 15e). Approbation du principe d’aménagement des voiries du secteur “Porte de Vanves” et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DASCO 85 - Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison en 6 lots de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degrés, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires de la Ville de Paris pour une durée de 2 ans fermes, à compter de la date de notification. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 86 - Aménagement de la Z.A.C. “Château des Rentiers” (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la concession d’aménagement Ville/SEMAPA du 29 décembre 1988 aux fins de proroger les missions de l’aménageur jusqu’au 30 juin 2008.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la situation des écoles dans le 20e arrondissement.
MAI 2006
Débat
Conseil municipal
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