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Suspension et reprise de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 114 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les avenants 2006 aux conventions triennales des 15 “Points Paris Emeraude” et les conventions “Points Paris Emeraude” / Centres locaux d’information et de coordination.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 165 G - Programme “Ville Vie Vacances 2006” : attribution de participations financières à 95 associations pour un montant global de 310.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DVD 135 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative aux conditions de mise en oeuvre par la R.A.T.P. d’un service de transport public de voyageur de type “ligne de bus de quartier” desservant le sud du 20e arrondissement dite la “Traverse de Charonne”.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 32 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “Image, Multimédia et Vie numérique, Paris-Région” prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. - Montant : 90.000 euros.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe communiste relatif au nombre de postes d’insertion affectés aux entreprises d’insertion.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, Adoption par un vote global d’approbation des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Adoption de comptes rendus.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Introduction.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DPE 67 G - DASES 191 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention relative aux conditions de participation financière des délégataires du service public de distribution d’eau au FSL.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DDEE 8 G - Missions locales parisiennes - conventions pluriannuelles d’objectifs pour la période 20062008.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, Annexe n° 1 - Question posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DVD 92 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. le Maire de Paris une convention pour la mise en oeuvre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région d’Ile-de-France pour ce qui concerne l’aménagement de l’avenue de la Porte-de-Vincennes (12e et 20e) au titre de la requalification urbaine de portes extérieures.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, Proposition de vœu déposée par le groupe socialiste et radical de gauche relative à l’association “Soleil”.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DAJ 4 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et aux mandataires du Département de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 10, 24 avril et 2 mai 2006.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 110 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle signée avec le Centre français de protection de l’enfance.

MAI 2006
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

MAI 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 176 G - Schéma directeur départemental pour l’autonomie et la participation des personnes handicapées à Paris. Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH et les membres du groupe “Les Verts” afin qu’une présentation du Schéma directeur et de la mise en place de la M.D.P.H. soit effectuée dans le cadre d’une réunionpublique organisée dans chaque mairie d’arrondisse-ment.

MAI 2006
Débat
Conseil général