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2005 (482)
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Déliberation (482)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché relatif à la fourniture d’électroménager en six lots séparés, lot 5 : petit électroménager, souscrit avec la SAS DISPOSELEC SUD. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DMG 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le “Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris” (USEP Paris) pour l’attribution d’une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 98
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 500 euros à l’Association nationale des combattants volontaires de la Résistance - ANCVR. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 44
Conseil municipal
“Paris Nord-Est - Secteur Claude-Bernard canal Saint-Denis - quai de la Charente” (19e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention d’avance relative aufinancement de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 15-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir le terrain d’emprise de la future crèche sise 296-298, rue Lecourbe (15e) ainsi que les ouvrages nécessaires à sa desserte. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 52
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade principale à l’école polyvalente située 28, rue Cambon (1er), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 116
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 11ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris” située 4, cité d’Hauteville (10e), afin de promouvoir l’accès au cinéma des bénéficiaires des “Restos du Cœur”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 65
Conseil municipal
Modifications apportées aux tarifs d’entrée dans les quatre sites du jardin botanique de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPJEV 78
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Cercle Sportif de l’Institution Nationale des Invalides” pour l’attribution d’une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 130
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché conclu avec la société France TÉLÉCOM SA, ayant pour objet desubstituer la société France TÉLÉCOM à la société Wanadoo dans l’exécution des prestations précédemment réalisées par la société Wanadoo SA, sous-traitant au marché susmentionné. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DSTI 22
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Opéra des rues”, située au 62, rue de Saintonge (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 85
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 8, rue François-Miron (4e) - lots 8/13. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 103-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Sporting Club Universitaire de France”pour l’attribution d’une subvention de 22.900 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 133
Conseil municipal
Demande d’autorisation de procéder à l’indemnisation de la compagnie d’assurance MACIF subrogée dans les droits de M. BECKER, en raison du dommage causé au véhicule de son assuré. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPE 37
Conseil municipal
Subvention à l’Association du Quartier Saint-Bernard (11e) (n° D06513 / 2005-02013). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 266
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Centre de musique médiévale de Paris”, dont le siège social est situé 47, rue Bobillot (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 158
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Association des Elèves Ingénieurs de la Ville de Paris (AEIVP), sise 1, rue Thénard (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 77
Conseil municipal
Subvention à l’Association “A.H.M.E. Musée de l’Éventail - Hervé Hoguet”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 64
Conseil municipal
Subvention à l’association Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 14
Conseil municipal
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