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2005 (482)
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Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations de constitution de la banque de données des plans de réseaux et de production cartographique des plans de voirie. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 137-2°
Conseil municipal
Financement d’études ferroviaires sur les sites du Village olympique (17e) et du Super Dôme (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Nationale des Chemins de Fer Français et Réseau Ferré de France, conjointement avec l’Etat, le Département de Paris et la Région d’Ile de France, une convention relative au financement d’études ferroviaires à mener par anticipation sur la décision du Comité International Olympique sur les sites du Village olympique et du Super Dôme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 102
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l’arrondis-sement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 114
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n° 02/25-361 de modernisation du sol de cour et des canalisations, à l’école élémentaire, 166, rue de Pelleport (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 110
Conseil municipal
Vœu relatif au bilan de la mission de préfiguration de la future Maison des Métallos, 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e).
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 221
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique de 9 logements dépendant de l’ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 98
Conseil municipal
Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 34
Conseil municipal
“Paris Nord-Est” - Secteur “Claude-Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente” (19e). Création d’une zone d’aménagement concerté. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 15-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 00/25583, signé avec le groupement d’Architectes JACQUARD / PIGNOT et relatif à la création d’une école maternelle, 7-9, passage Piver (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 123
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Orchestre de Paris”, dont le siège social est situé 25, rue Mogador (9e), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 86
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la modernisation des organes de sécurité électrique (onduleurs) dans les postes d’éclairage public de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 142
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 11 et 21 avril, 2 et 9 mai 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAJ 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants aux marchés à bons de commande pour des prestations d’entretien, dépannage, réparation et amélioration des portes et barrières automatiques dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 126
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l’immeuble sis 66, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 96
Conseil municipal
DLH 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail de 9 ans pour la location de l’immeuble situé 38 rue des Amandiers (20e) avec l’association Centre Social et Culturel des Amandiers, moyennant un loyer préférentiel. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 51
Conseil municipal
Modification des conditions d’accès aux aides sociales facultatives servies par le Centre d’Action Sociale pour les parisiens en situation de séjour régulier. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
MAI 2005
Déliberation
2005 CAS 3
Conseil municipal
Subventions à quatre associations de jeunesse du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 265
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques” située 17, rue de l’Echiquier (10e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 195
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 400.000 euros à l’association “Paris Bibliothèques”, 6, rue François-Miron (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 114
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 65
Conseil municipal
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