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Approbation du principe de réalisation des prestations de conversion rétrospective des catalogues des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d’offres ouvert pour réaliser un parcours de santé et aménager les espaces verts au centre sportif Bertrand Dauvin 12, rue Binet (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 306
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux dans le cadre de la réhabilitation d’un pavillon en centre de ressources “Petite Enfance”, 9, passage Piver (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée le “Pavillon Puebla”, parc des Buttes Chaumont, à Paris 19ème arrondissement, afin d’y exploiter un café - restaurant - salon de thé. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DF 19
Conseil municipal

Subventions d’équipement à trois associations du quartier Politique de la Ville La Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec avenant avec l’association “Centre d’information et de Documentation de la Jeunesse”, 101, quai Branly (15e), et attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 103
Conseil municipal

Attribution à l’association Son Ré, dont le siège social est situé 32, rue de Toul (12e), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 32
Conseil municipal

Autorisation donnée à la Société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP) de signer un marché public de travaux de construction pour la réalisation d’une école maternelle de 8 classes sur le site de l’ancien hôpital Saint-Lazare, 9, square Alban-Satragne (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 127
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution de marchés à bons de commande pour la fourniture et la gestion des abonnements aux journaux, revues, publications, périodiques français et étrangers, documents électroniques souscrits par les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris et par les autres services de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 303
Conseil municipal

Vœu relatif au découplage des baux locatifs sociaux entre places de stationnement et logement principal.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 217
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A.- “ dont le siège social est situé 3, rue des Couronnes (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “ACE - Ateliers du Cinéma Européen” située 8, rue Mayran (9e), afin de promouvoir la création cinématographique européenne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 SG 62
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de travaux signé avec la société anonyme SACAMAS pour le remplacement de deux ascenseurs dans les locaux de la Préfecture de police situés à Paris 4e arrondissement (caserne de la Cité et 11, rue des Ursins) - lot n° 2 : remplacement d’un ascenseur, rue des Ursins. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 PP 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de travaux signé la société SURBECO pour les travaux d’entretien des sols dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPJEV 45
Conseil municipal

Vœu relatif au schéma de répartition des logements scolaires.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 214
Conseil municipal

Vœu relatif à l’approbation du nouveau règlement du Service de la distribution publique des eaux de Paris.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 232
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25-003 conclu initialement avec la société de fait constituée de MM. Philippe LAIR et Jean-Paul ROYNETTE, devenue SARL LAIR et ROYNETTE ARCHITECTES dans le cadre du projet de restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques du groupe scolaire, 7, rue Barbanègre (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 133
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre musical de Paris”, dont le siège social est situé 2, rue Edouard-Colonne (1er), deux conventions annuelles, l’une relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, l’autre relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 141
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de la rénovation du poste de transformation Jean Baptiste Berlier sur le boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 90
Conseil municipal