Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (482)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (69)
Conseil municipal (413)
Supprimer Document
Déliberation (482)
482 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Programme Ville Vie Vacances 2005. Attribution de participations financières à 90 associations pour un montant global de 310.000 euros. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 190
Conseil général
des membres présents
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 5
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement aux collèges parisiens : Jules-Romains (7e), Alberto-Giacometti (14e), Stéphane-Mallarmé (17e), Claude-Chappe (19e), Edmond-Michelet (19e), Edouard-Pailleron (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 22
Conseil général
G - Attribution d’une participation pour 2005 de 51.000 euros à l’”Association des Cités du Secours Catholique” pour la cité “le Village”, 105, rue Villiers-de-l’Isle-d’Adam (20e), pour une action d’hébergement et d’accompagnement social d’usagers de drogues marginalisés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention triennale du 24 novembre 2003 avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 173
Conseil général
G - Attribution d’une participation départementale pour 2005 de 60.000 euros à l’association “S.O.S. Drogue International” (D09272) sise 12-14, rue Saint-Gilles (3e), pour son centre le “Kaléidoscope”. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 137
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 257.818 euros à l’association “Aides Ile-de-France” sise 119, rue des Pyrénées (20e), pour son action de lutte contre le sida. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 114
Conseil général
G - Signature d’un avenant à la convention sur projet d’investissement du 9 décembre 2004 entre le Département de Paris et l’association “Prévention Action - Santé - Travail - pour les Transgenres (PASTT)” sise 94, rue Lafayette (10e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 203
Conseil général
G - Remises gracieuses d’anciennes créances départementales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2005 et relevant du budget des établissements départementaux de l’Aide sociale à l’Enfance. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DF 7
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 500 euros attribuée à l’association “Personne, Service et Société”, située 51-53, rue de Ménilmontant (20e) au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 58
Conseil général
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par l’OPAC de Paris en vue du financement de la modernisation des locaux situés 35, rue Victor Massé/54, rue Jean-Baptiste Pigalle (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 58
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vagabondanse”, 38, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Christophe GIRARD et MmePénélope KOMITÈS, rapporteurs.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 176
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Culture 20/21”, dont le siège social est situé Mairie du 20e, 6, place Gambetta (20e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 89
Conseil municipal
Subvention à l’“Association pour le Développement et la Recherche en Science du Sport (ADRESS)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 293
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 04/26-396 signé avec l’entreprise PICHETA, relatif à la création d’un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l’ancien théâtre de la Gaîté lyrique 3, rue Papin (3e). - Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux complémentaires correspondant, de dépose d’amiante et de matériaux connexes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 141
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à chacun des contrats d’exploitation et de gestion du service de distribution publique d’eau potable et d’eau non potable signé avec la Compagnie des Eaux de Paris et avec la Société Eau et Force. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPE 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit située 128, avenue Philippe-Auguste (11e), afin de promouvoir la 6e édition du “festival des très courts”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 50
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Agence pour la Promotion de la Création Industrielle” (A.P.C.I.) prévoyant l’attribution d’une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 55
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Coopyr Sportif” (20e) pour l’attribution d’une subvention de 9.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 166
Conseil municipal
MA 23 - Subvention de fonctionnement à l’Association “LES EDITIONS LE CARBET”, pour la mise en œuvre d’une pièce de théâtre intitulée “La tragédie du Roi Christophe”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Etienne Lalis, 41, rue des Vinaigriers (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 326
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|