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2005 (482)
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Déliberation (482)
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G - Subvention de fonctionnement de 8.500 euros attribuée à l’association “Octave et ArpègeCompagnie Théâtrale des Gomi”, située 4, rue Saint-Petersbourg (8e) au titre de 2005. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 44
Conseil général
G - Subvention à l’association “Vacances et familles l’accueil en plus”. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 11
Conseil général
G - Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande de travaux pour l’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 41
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux relatif à la mise en sécurité incendie du Centre d’Accueil d’Urgence de l’Aide Sociale à l’Enfance Saint-Vincent de Paul 72 à 74, avenue Denfert Rochereau (14e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 43
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer pour 2005 le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un Etablissement public local d’ensei-gnement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 24
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.370 euros à l’association “Les Amis”, située 5, place de Lévis (17e), au titre de 2005 pour les frais liés au fonctionnement et à l’activité du centre d’accueil pour les personnes âgées. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 48
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 21 avril, 2 et 9 mai 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAJ 9
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 4.500 euros attribuée à l’”Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France / Paris” (AFTC), située 5, rue de l’Orme (19e), pour la poursuite et le développement de ses actions d’accueil, d’écoute et d’accompagnement des traumatisés crâniens et de leurs familles. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 35
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle d’objectifs fixant les modalités d’attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 6.250 euros à l’association “Protection civile de Paris”, sise 6, rue Larrey (5e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 170
Conseil général
G - Participation du Département de Paris au capital social de la société anonyme d’H.L.M. “Aximo”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 9
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
MAI 2005
Déliberation
2005 R. 15
Conseil général
G - Paris Rive Gauche (13e). - Programme Universitaire U3M. - Acquisition à la Ville de Paris des parcelles communales situées sur le lot M5B1 et cadastrées BX n° 34 et BX n° 35, sises 15/17 et 15P1 rue Jean-Antoine de Baïf (13e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 4
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Compagnie du Lierre”, dont le siège social est situé 22, rue du Chevaleret (13e), fixant la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu Minimum d’Insertion (RMI) pour 2005 à 23.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 101
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 42.000 euros à l’association “Dessine Moi Un Mouton” (DMUM) sise 35, rue de la Lune (2e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention entre le Département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 142
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de 5.000 euros à l’association “ARCHIPELIA” et d’une subvention de 1.500 euros à l’association “SEMAPHORE” pour leurs actions en faveur de jeunes en difficulté du quartier Politique de la Ville “Belleville Amandiers” (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 146
Conseil général
G - Financement d’études ferroviaires sur les sites du Village olympique (17e) et du Super Dôme (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société Nationale des Chemins de Fer Français et Réseau Ferré de France, conjointement avec l’Etat, la Région d’Ile de France et la Ville de Paris, une convention relative au financement d’études ferroviaires à mener par anticipation sur la décision du Comité International Olympique sur les sites du Village olympique et du Super Dôme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 5
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 2e avenant à la convention signée le 10 avril 2003 fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 14.490 euros à l’association “Personimages” située 91, rue Vercingétorix (14e), au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITES, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 97
Conseil général
G - Vœu relatif au bon fonctionnement du Comité départemental des retraités et personnes âgées de Paris.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 6
Conseil général
G - Approbation du contenu et des modalités d’attribution de conventions d’occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d’enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 21
Conseil général
G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
MAI 2005
Déliberation
2005 R. 16
Conseil général
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