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2005 (482)
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Déliberation (482)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux relatifs au renforcement de la sécurité et de l’amélioration de l’accès pour les livraisons au Musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme - Hôtel de Saint-Aignan 71, rue du Temple (3e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 90
Conseil municipal
Vœu relatif aux jardins d’enfants de l’OPAC.
MAI 2005
Déliberation
2005 V 251
Conseil municipal
Dispositif” Ville Vie Vacances 2005” - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “ACOFA” Association de Coopération des Femmes Africaines. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPP 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité des Fêtes et d’Action Sociale - Les amis du 6e”, 78, rue Bonaparte (6e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 91
Conseil municipal
Mise à disposition d’agents de la Ville de Paris auprès de l’Association Internationale des Maires Francophones (femmes/hommes). M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DRH 13
Conseil municipal
Subvention à l’association “Agir Solidairement pour le Quartier Popincourt”, 42 rue Bréguet (11e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 41
Conseil municipal
Subvention à l’association “Fédération Nationale du Folklore Français” (14e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 70
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “centre d’animation Vercingétorix” au centre d’animation situé au 181-183, rue Vercingétorix, dans le 14e arrondissement de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 308
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “esplanade des Villes Compagnons de la Libération” à une voie du 4e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 45
Conseil municipal
Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’ensemble immobilier situé 30, rue des Vignoles - 1-3, impasse Bergame (20e), dans le cadre de la “loi Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention de maîtrise d’ouvrage passée avec la SEMAVIP et d’autoriser la SEMAVIP à signer l’avenant n° 1 au marché de travaux, lot 1 et l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre, concernant l’étude et la rénovation de la piscine Pailleron, l’étude et la reconstruction d’une patinoire de quartier et de loisir ainsi que la réalisation d’un bassin d’initiation dans l’enceinte du centre sportif Edouard Pailleron (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 238
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de produits d’entretien, articles et matériels de ménage pour la Préfecture de police et la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 PP 48
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Esprit Jazz”, dont le siège social est situé 91, quai Panhard-Levassor (13e), au titre de ses activités parisiennes pour l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 165
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité des fêtes, d’animation et des œuvres de solidarité du 19e arrondissement”, 5-7, place Armand-Carrel (19e) pour l’organisation des Fêtes du Bassin au titre de 2005. Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 72
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Orchestre de chambre Bernard Thomas, sise 4, rue du Foin (3e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 5
Conseil municipal
Subvention à l’association “Puzzle Théâtre d’Assemblage” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 231
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gratuite du service PRORISQ avec la Caisse des Dépôts et Consignation (CDC). M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DSTI 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale d’objectifs entre la Ville de Paris et l’Association internationale des Maires francophones. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SGRI 37
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen à bons de commande ayant pour objet la prestation de services d’assistance technique pour l’élaboration de repas, de conception de menus et de fourniture et livraison de denrées brutes (fraîches ou surgelées) pour leur réalisation dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DFPE 298
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation de 52 marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements municipaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 149
Conseil municipal
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