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Déliberation (482)
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Vœu relatif à la ZAC de la place de Rungis.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 215
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2005
Déliberation
2005 R. 38
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 16 mai 2003 entre la Ville de Paris et la Société de Gérance d’Immeubles Municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux, 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DFPE 293
Conseil municipal
Subventions à six associations de jeunesse du 18e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 272
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant aux marchés de fourniture en quatre lots de plateaux-repas en liaison froide pour le personnel des bureaux de vote et le personnel de permanence en mairies d’arrondissement et dans les services centraux à l’occasion de tout scrutin susceptible d’intervenir entre le 1er juin 2004 et le 31 mai 2005. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 120
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Opéra Eclaté dont le siège social est situé 18, rue du docteur Roux, à Saint-Céré (46400), pour l’organisation de l’opéra de Jacques Offenbach “la Vie parisienne” au Théâtre Silvia Monfort. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 215
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Mouvement Mondial des Mères - France” du 16e arrondissement. MmeMarie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 62
Conseil municipal
Attribution d’un terrain à titre gratuit, au cimetière du Père-Lachaise, en vue de l’érection d’un monument à la mémoire des Combattants polonais morts pour la France. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPJEV 55
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à 2 associations sportives du 4e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 241
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association ACP La Manufacture Chanson, 110 rue des Amandiers (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 156
Conseil municipal
Subvention compensatrice de loyer à l’Association Sportive Laumière (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 235
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché de services et de fournitures relatif à la gestion du réseau municipal d’affichage associatif et à l’entretien des panneaux correspondants. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 59
Conseil municipal
DJS 305 - Subventions de fonctionnement à la Fédération des Centres Sociaux. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 31
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la réalisation de services de transmission de données. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DSTI 13
Conseil municipal
Demande d’autorisation de procéder à l’indemnisation de la société d’assurances Swisslife, suite à l’accident de son assurée, Mme ALIKSANIAN au niveau de l’intersection des rues Gaston Caillavet et Robert de Flers (15e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPE 42
Conseil municipal
Autorisation au représentant de la Ville de Paris, porteur de parts, aux assemblées générales de la Société anonyme d’exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy (SAEPOPB) en vue d’une modification des statuts. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DF 36
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lézarts de la Bièvre”, 24, rue de l’Arbalète (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 144
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Œuvre de Secours aux Enfants, 117, rue du Faubourg-du-Temple (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 261
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 1.733.040 euros à l’Association internationale des Maires francophones (A.I.M.F.). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SGRI 21
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association sportive “ASPTT Paris Ile-de-France”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 290
Conseil municipal
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