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Augmentation de capital de la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement de la Ville de Paris (SAEMES). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DF 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Club Sportif Multisport du 20e” (20e) pour l’attribution d’une subvention de 12.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 165
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.900 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 15e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 45
Conseil municipal

Approbation du nouveau règlement de la distribution publique des eaux à Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPE 24
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours professionnel d’accès au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DRH 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’aide à la recherche avec la Fondation Curie pour le financement d’un programme de recherche intitulé “Nouveaux principes de contrastes pour l’imagerie acoustique et optique afin de sonder les propriétés locales du tissu et visualiser les lésions cancéreuses de façon non invasive” dans le cadre du projet Canceropole Ile-de-France auquel l’Ecole de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris a été associée. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une priorité bus à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 44
Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 1 à la convention signée le 12 décembre 2000 entre la Ville de Paris et la Caisse des Ecoles du 15e arrondissement pour le financement des travaux de restructuration du centre cuiseur du groupe scolaire, 5, avenue de la Porte-Brancion (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant n° 1. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association S.O.S. attentats S.O.S. terrorisme une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPP 9
Conseil municipal

Fixation des tarifs de scolarité dans les conservatoires parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 339
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Union des musiciens de Jazz”, dont le siège social est situé 19, rue des Frigos (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 160
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un avenant n° 1 au marché sur appel d’offres ouvert relatif au routage et à la diffusion de “à Paris, le magazine d’information de la Ville de Paris”. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DGIC 9
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “place Jean Lauprêtre” à un espace public situé dans le 12e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DU 86
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Vouillé-Brancion” portant sur 107 logements, situé 25, rue de Vouillé (15e). - Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 66
Conseil municipal

Vœu relatif à la création du fonds solidarité eau.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 236
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Tremplin Théâtre des 3 frères”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPP 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association La Reine Blanche du quartier Politique de la Ville Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 19
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 67
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Maison Ouverte”, 108, rue du Chevaleret (13e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 187
Conseil municipal

Subvention à l’association “Club Sportif Pouchet”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 176
Conseil municipal