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2005 (482)
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Déliberation (482)
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Vœu relatif à la communication, aux Conseillers de Paris, d’éléments d’information sur les crèches.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 249
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 600 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 9e arrondissement - FNACA. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat avec 3 associations pour l’organisation du Printemps de la Démocratie au Palais Omnisport de Paris-Bercy le 18 juin 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 133
Conseil municipal
MA 21 - Subvention de fonctionnement à l’Association “AMITIE MARIE GALANTAISE”, pour la mise en œuvre de la 3e édition du festival du cinéma créole. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon Violet”, 11, rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 183
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec les Etablissements TRUFFAUT en vue de l’organisation du “concours des fenêtres, cours et balcons fleuris”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPJEV 75
Conseil municipal
Couverture du boulevard périphérique Secteur “Vanves” (14e et 15e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché relatif aux travaux principaux de couverture du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l’Etat et de la Région d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 128
Conseil municipal
Vœu relatif à la requalification de la pelouse de Reuilly.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 240
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 13.000 euros au titre de l’Intégration à l’association L’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie - l’ACORT (D04422 / 2005-01284) ayant son siège 39, boulevard de Magenta (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’associationl’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie - l’ACORT une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 48
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché signé avec la Société des pétroles Shell pour la fourniture de carburants par cartes accréditives pour la direction de la logistique de la Préfecture de police et la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris dans le Département de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 PP 46
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de parking résidentiel dans le quartier Clichy-Batignolles.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 230
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 7678, rue François-Miron (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 109
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention de 39.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 100
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 171
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Lézarts de la Bièvrev (5e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 72
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux relatif au ravalement de la façade occidentale de la Chapelle de la faculté de la Sorbonne sise 46/48, rue Saint-Jacques (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 122
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation en appel d’offres ouvert de quatre marchés de services relatifs à l’exploitation et à la maintenance du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris 1, avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 115
Conseil municipal
DPVI 16 - 1° - GPRU “Quartier Saint-Blaise” (20e). - Approbation des objectifs poursuivis dans le cadre d’un projet de renouvellement urbain. Approbation des modalités de la concertation. - Prise en considération de l’opération. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 89
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 19 février 2004 avec l’association Collectif Les Morts de la Rue sise 19 rue Jean-Jacques Rousseau (1er). - Fixation pour l’exercice 2005 de la subvention de la Ville de Paris au fonctionnement de cette association pour son action d’accompagnement des convois des défunts indigents à un montant de 15.000 euros. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Yeux de l’Ouie” située 197, rue Championnet (18e), afin d’aider le développement du projet Espace public à la Maison d’arrêt de la Santé. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 77
Conseil municipal
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