Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (482)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (69)
Conseil municipal (413)
Supprimer Document
Déliberation (482)
482 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Secteur “Clichy Batignolles” (17e). Autorisation à Mme la Directrice Générale de la SEMAVIP agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer un marché complémentaire au marché de maîtrise d’œuvre urbaine pour l’élaboration, le développement et la mise en œuvre du projet d’aménagement global sur le secteur “Clichy Batignolles” (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 113
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels - 26.500 euros. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 12
Conseil municipal
Subvention à l’association “Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement”, 9, rue du Docteur-Potain (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 82
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “La Grotte” chez Mme PRION (Marion), 27 rue des Dames (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 184
Conseil municipal
Subvention à l’association “P’arc en ciel”, 56, rue Mademoiselle (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 85
Conseil municipal
Subvention à l’association “Microlithe”, 59 bis, rue Olivier-Métra (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 286
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion des commerçants “Carré de la Porte Montmartre” (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 66
Conseil municipal
Subvention à l’association “CICOS” Village associatif, 15, avenue de Ségur (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire cinq avenants n° 2 aux marchés de travaux n° 02/26-533, 03/26-180, 03/26-204, 03/26-172, 03/26-141 signés avec les entreprises H. Chevalier, Prodesign, Dumanois, Cogeef Industrie et SPR Bâtiment et un avenant n° 1 au marché de travaux n° 04/26-234 signé avec l’entreprise Goppion relatifs au réaménagement du musée Cernuschi 7,avenue Vélasquez (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 99
Conseil municipal
des membres présents
MAI 2005
Déliberation
2005 SGRI 37
Conseil municipal
Vœu relatif aux missions Accompagnement des personnes âgées effectuées par les ALMS.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 241
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de démolition dans les immeubles communaux situés dans tous les arrondissements de Paris et en région Ile-de-France. - Approbation des modalités d’attribution des marchés de travaux correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 83
Conseil municipal
Vœu relatif à la nécessaire campagne d’infor-mation à engager auprès des Parisiens sur la mise en place de nouveaux tarifs dans les conservatoires.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 219
Conseil municipal
Approbation des statuts de l’Association nationale des villes et pays d’art et d’histoire et des villes à secteurs sauvegardés. - Adhésion de la Ville de Paris à cette association pour l’année 2005. - Acquittement d’une cotisation d’un montant de 4.000 euros. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande, 42, rue Galande (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 64
Conseil municipal
MA 18 - Subvention de fonctionnement à l’Association “Collectif des Antillais et Guyanais”, pour la mise en œuvre de son programme d’actions. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Jeune Création”, 6, villa Guelma (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 233
Conseil municipal
DF 100 - Cession d’un massif forestier situé à Suizy-le-Franc et Orbais l’Abbaye (Marne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de la crèche collective sise 47, rue Bargue (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 125
Conseil municipal
Approbation du principe de l’opération d’aménagement de la rue Le Vau (20e), par voie d’ap-pel d’offres ouvert. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 120-1°
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25