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DPVI 16 - 2° - GPRU “Quartier Saint-Blaise” (20e). - Approbation du Projet de Territoire. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 89
Conseil municipal
Projet “Chinois d’Europe et intégration” conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. - Présentation du budget prévisionnel 2005 afin de procéder aux versements anticipés aux partenaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 4 à l’Accord de Partenariat de Développement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois conventions bipartites avec les associations partenaires Batik International, Pierre Ducerf et l’Association de Soutien Linguistique et Culturel (ASLC). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 21
Conseil municipal
Voeu relatif à la nécessité de contrôler les réseaux de distribution d’eau des immeubles de la Ville de Paris.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 238
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Kiron Association, dont le siège social est situé 10, rue de la Vacquerie (11e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec cette association une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 181
Conseil municipal
Vœu relatif aux emplois du temps et au temps de travail des personnels des établissements d’accueil de la petite enfance.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 248
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP), pour l’attribution d’une subvention de 44.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 219
Conseil municipal
Subvention à l’Association Européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail - A.V.F.T.” pour sa campagne de sensibilisation sur les violences sexistes et sexuelles au travail. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 36
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2005. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 8
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’association “Femmes et Sciences”, sise 93, rue de Vaugirard (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 49
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2005
Déliberation
2005 R. 41
Conseil municipal
Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Olympiades (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 30
Conseil municipal
“Paris Nord-Est - secteur Claude-Bernard quai de la Charente - canal Saint-Denis” (19e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d’aménagement avec la SEMAVIP. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre urbaine sur le secteur “Claude Bernard Est - quai de la Charente canal Saint-Denis” relatif au transfert de la responsabilité et de la maîtrise d’ouvrage de ce contrat avec la S.E.M.A.V.I.P. M.Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 15-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre de l’Aide Exceptionnelle à l’Investissement pour la réalisation d’une crèche collective de 33 places au 33/33 bis rue Montgallet (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DFPE 294
Conseil municipal
DASES 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines (URACA)” sise 1, rue Léon (18e), relative à un projet de prévention du Sida au Bénin et au Niger. - Attribution d’une subvention pour l’action précitée à ladite association pour un montant de 100.000 euros au titre de l’exercice 2005. MM. Pierre SCHAPIRA et Alain LHOSTIS, rapporteurs.
MAI 2005
Déliberation
2005 SGRI 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association pour le Soutien du Théâtre Privé, 48, rue de Laborde (8e), et de signer l’avenant n° 4 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé pour l’organisation d’une opération en faveur de l’accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 134
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Mouvance d’arts, 6 place Rutebeuf (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 184
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’“Association d’Entraide Erasme Garancière” du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente aux enchères de 28 véhicules et équipements du Service technique de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPE 51
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts”, Mairie du 13e, 1, place d’Italie (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 223
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des prestations d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour la fourniture de matériels et de marquages antivols pour tous supports multimédia et maintenance curative des équipements antivols dans les bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 128
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