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2005 (482)
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Déliberation (482)
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Subvention à la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l’accueil de chercheurs étrangers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 88
Conseil municipal
Subvention à l’Association Sportive Belleville (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 233
Conseil municipal
Subvention à l’association “Mémoire 2000” pour ces activités de mémoire auprès des jeunes scolaires parisiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 37
Conseil municipal
Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage notifiée le 21 juillet 2003 entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP), pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un logement de fonction et d’une aire de stationnement sise 79/81, rue Pixerécourt (20e). - Approbation et autorisation de signer l’avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DFPE 15
Conseil municipal
DF 36 - Cession de gré à gré, à la commune d’Ivry-sur-Seine, de la parcelle communale située 27/29 rue Carnot, Ivry-sur-Seine (94200). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal
Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d’être perçus par les conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy (P.O.P.B.). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 SGCP 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux sur appel d’offres ouvert conclu par la S.E.M.E.A. XV, mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation des travaux de construction d’une médiathèque, 41, rue d’Alleray (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 285
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Temps des Rues”, située 3, rue Houdart (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 99
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 4 associations du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 243
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie du Samovar” dont le siège social est situé 5, rue Pernety (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 186
Conseil municipal
Subvention à l’association “L’Ibis et l’Allégorie”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 274
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2005
Déliberation
2005 R. 36
Conseil municipal
Reversement d’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SGCP 7
Conseil municipal
Transfert à l’OPAC de Paris du patrimoine immobilier actuellement géré par la SAGI dans le cadre des conventions des 3 septembre 1930 et 10 juin 1954. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 89
Conseil municipal
Vœu relatif aux conséquences budgétaires de la réforme des conservatoires.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 220
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 83.730 euros, au titre de 2005 à l’association des cinq communes “Compagnon de la Libération”, Hôtel de Ville, bureau 481 (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 27
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’est parisien dans la Maison des Métallos, dit Comité Métallos”, 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 96
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’ancien Théâtre des Trois Baudets, 2, rue Coustou (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Cercle Féminin de Paris” pour l’attribution d’une subvention de 9.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 134
Conseil municipal
Vœu relatif à la délocalisation de la plateforme numérique du Centre National de Documentation Pédagogique de Montrouge.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 226
Conseil municipal
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