482 résultats

Trier par :
Résultats par page

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 8, rue François-Miron (4e) lots 7/14. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 103-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux d’entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris, situés dans Paris et sur le site d’Ivry, et des modalités de passation du marché à bons de commande correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 19
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un service garanti dans les transports publics franciliens.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 229
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries et de restructuration des 1er et 2e étages à la crèche collective sise 13, rue Turgot (9e) et des modalités de passation des marchés travaux correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 81
Conseil municipal

Voeu visant à une plus grande responsabilisation des propriétaires dans la mise en place d’équipements fiables et économes afin de réduire la consommation d’eau.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 234
Conseil municipal

Subventions d’équipement à l’association Atellanes du quartier Danube Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 24
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon de l’Ecole Française” 9 rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 179
Conseil municipal

Subvention au “Club Nautique du 19e”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 236
Conseil municipal

Subvention à l’association “Académie Européenne Interdisciplinaire des sciences”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 89
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement des abords du Musée des Arts Premiers, quai Branly entre l’avenue Rapp et l’avenue de la Bourdonnais (7e). Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif à l’aménagement des abords du Musée des Arts Premiers, quai Branly entre l’avenue Rapp et l’avenue de la Bourdonnais (7e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 8
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 4ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 85
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations de constitution de la banque de données des plans de réseaux et de production cartographique des plans de voirie. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 137-1°
Conseil municipal

Présentation du bilan 2004 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. - Présentation des plans d’action et de communication pour l’année 2005 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 81
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université Paris-Sorbonne”, dont le siège social est situé 2, rue Francis-de-Croisset (18e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 122
Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cité européenne des Récollets”, 1, rue d’Enghien (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2005 à la convention avec Réseaux 2000 pour le fonctionnement de l’Espace public numérique situé au sein de l’Espace Commerce Artisanat du 19e arrondissement (QuaiWeb). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 39
Conseil municipal

Vœu relatif aux jardins d’enfants de l’OPAC.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 247
Conseil municipal

Autorisation à M le Maire de Paris de signer une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour contribuer au dispositif des bourses de recherche de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions pluriannuelles avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes”, dont le siège social est situé 22 bis, rue Claude Lorrain (16e), pour le fonctionnement de la crèche collective de 62 places située 15 rue de Cléry (2e) et de la crèche collective située 2, passage des Petits Pères (2e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 167.295 euros pour la crèche collective située 15, rue de Cléry (2e) et d’une subvention de fonctionnement de 195.789 euros pour la crèche collective située 2, place des passage Pères (2e) au titre de l’année 2005, dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DFPE 29
Conseil municipal

Vœu relatif à l’impossibilité d’accéder à la TNT dans certains logements HLM.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 227
Conseil municipal