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Déliberation (482)
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“Paris Nord-Est” - Secteur “Claude Bernard -canal Saint-Denis - quai de la Charente” (19e). - Bilande la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 15-1°
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Femmes de la Terre” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 70
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la Société d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) du terrain communal situé 69, rue du Poteau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 62
Conseil municipal
Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 5/7, rue des Beaux Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 101
Conseil municipal
Vœu relatif à l’impossibilité de capter les stations FM de service public de Radio France.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 228
Conseil municipal
Vœu relatif à la programmation et au développement de structures d’hébergement durable.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 243
Conseil municipal
Vœu relatif aux restrictions d’enseignement et de personnel dans les établissements scolaires.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 213
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 2 et 9 mai 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 PP 49
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la LIGUE ILE DE FRANCE DE BASKET BALL. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 267
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “gymnase Alice Milliat” au gymnase en construction au 11 ter, rue d’Alésia, dans le 14e arrondissement de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 318
Conseil municipal
Subvention à l’association “Au Fil de l’Ourcq” au titre de l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 147
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective sise 8, rue Henri-Ribière (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir afférente. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 113
Conseil municipal
Vœu relatif à la politique de la Ville en matière d’information et d’incitation au remplacement des branchements et canalisations en plomb.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 239
Conseil municipal
Transfert au profit de la société anonyme d’HLM “SAGECO” de la subvention accordée par la Ville de Paris à l’union d’économie sociale “Alliance Immobilière” pour le financement de logements sociaux au 12-14, rue Saint Gilles (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la subvention et aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 98
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif Jeune Cinéma, située 11, rue Carpeaux (18e), afin d’organiser la 7e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma de La Clef (5e) en décembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 52
Conseil municipal
Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 PP 47
Conseil municipal
Subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.), 37, rue Jacob (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 85
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et gymnique du travail”. - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 128
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association Courant d’Art Frais au titre de la politique de la Ville pour deux projets : “l’atelier du Rêve et l’atelier Théâtre” dont le siège social est situé 19, rue de la Fontaine à Mulard (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 207
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association Hippocampe, 2 passage de la Fonderie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 216
Conseil municipal
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