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2005 (482)
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Déliberation (482)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au remboursement de l’indemnité accordée par AVIVA à M. Ahmet AKTAS. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 76
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Lierre”, 22, rue du Chevaleret (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 104
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre entre la Région Ile-de-France, la Ville de Paris, le Comité régional du Tourisme et l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris, pour la mise en œuvre de la politique régionale des pôles touristiques sur Paris. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 41
Conseil municipal
Vœu relatif au positionnement de la Ville vis à vis de son patrimoine et de celui de ses SEM.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 233
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 72
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Conservatoire de Musique et d’Expressions Artistiques” (CMEA), dont le siège social est situé 80, boulevard Saint-Germain (5e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 161
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA), Comité du 13e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 53
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association Jeunesse de Saint Vincent de Paul 12, rue Bossuet (10e) au titre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 112
Conseil municipal
Acquisition d’une huile sur toile d’Ary Scheffer “Portrait de la Princesse de Joinville” pour le Musée de la Vie Romantique. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 239
Conseil municipal
Subvention à l’association “Bureau des Sports Bichat”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 213
Conseil municipal
Plan local pour l’insertion et l’emploi (P.L.I.E.) sur le territoire des 18e et 19e arrondissements de Paris : Protocole d’accord. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 92
Conseil municipal
Subvention à l’association “ProChoix” pour ses actions d’information. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 49
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2005
Déliberation
2005 R. 39
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Montauban Morillons” portant sur 67 logements situé 22, rue des Morillons et 23, rue Robert Lindet (15e). Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 77
Conseil municipal
Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 13, rue d’Armaillé (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 51
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution d’un site parisien à Marcel LANDOWSKI.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 216
Conseil municipal
Vœu relatif à la convention d’occupation du 66, boulevard Richard Lenoir (11e) par le Samu social.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 245
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Métamorphoses singulières”, 57 rue du Faubourg Poissonnière (9e), un avenant à la convention triennale d’objectifs du 23 décembre 2004 relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement du Grand Parquet, 20, rue du Département (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 149
Conseil municipal
Subventions d’équipement à deux associations, Le Moulin et l’Association des Habitants de l’Ilot Gergovie du quartier Plaisance Porte de Vanves (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et à la modernisation du centre sportif Léo Lagrange, 68, boulevard Poniatowski (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 107
Conseil municipal
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