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2005 (482)
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Déliberation (482)
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société des Artistes Indépendants” (Grand Palais, avenue Franklin Roosevelt (8e) pour l’organisation de son salon annuel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 148
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec le centre des monuments nationaux pour le défraiement des dépenses supportées par l’Etat dans le cadre du spectacle pyrotechnique organisé le 31 décembre 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 92
Conseil municipal
Engagement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour les contrats d’assurance du service des Transports Automobiles Municipaux de la Ville de Paris au 1er janvier 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DF 32
Conseil municipal
Adoption du dossier d’avant-projet du prolongement de la ligne de tramway T2 d’Issy-Val de Seine à Paris - Porte de Versailles. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 161
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures” 2005. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 119
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à “LUCI” et de régler la cotisation annuelle correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 76
Conseil municipal
DF 67 - DDATC 48 - Vente à l’occupant d’un immeuble situé au 52-54 rue d’Argenteuil, à Asnières-sur-Seine (92). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de conseil, d’expertise et d’ingénierie avec le Centre de recherche, d’expertise et de contrôle des eaux de Paris, un avenant n° 2 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de contrôles, et d’analyses supplémentaires demandés par la Ville de Paris, et un avenant n° 1 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de financement des études et recherches faites par le Crecep. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPE 29
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du hall d’accueil et de l’accès aux handicapés à la Mairie du XVIe arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Mireille FLAM et PénélopeKOMITÈS, rapporteures.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 88
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation de prestations liés aux plantations d’arbres dans les cimetières de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPJEV 32
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l’association “Paris Tout P’tits” (X 00552) dont le siège social est situé 130, avenue du Général de Gaulle 92130 Issy les Moulineaux lui attribuant une subvention de 95.000 euros au titre de 2005 pour son action de distribution de colis alimentaires aux enfants en bas âge de familles parisiennes démunies. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association Paris Profession Sport et Jeunesse pour l’attribution d’une subvention de 35.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 131
Conseil municipal
Subvention à l’association Vitruve 3-5-7 passage Josseaume (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 80
Conseil municipal
Subvention à l’association Silhouette pour organiser un festival de courts-métrages à Paris. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 15
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “place Augusta Holmes” à une place du 13e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 71
Conseil municipal
Vœu concernant la situation des “exilés du 10e”.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 244
Conseil municipal
Adoption du projet de statuts de la SAEML Parisienne de l’Image. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 342
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la réalisation des travaux de rénovation d’une cage d’escalier et la réfection des verrières au poste de commandement de compagnie Rousseau de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 21, rue du Jour (1er). - Section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 394.000,00 euros T.T.C. pour financer cette opération. M.Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 PP 50
Conseil municipal
Vœu relatif au relogement des occupants des 4, 4 bis et 6, rue de la Fraternité (19e).
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 218
Conseil municipal
Modification de la délibération DVLR 2002141, en date des 28, 29 octobre 2002, relative à la mise en place de la commission mixte prévue à l’article 2511-21 du Code général des collectivités territoriales. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 60
Conseil municipal
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