Débat-Délibs

Aménagement des voies du parvis de la gare du Nord (10e). - Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés pour les travaux de voirie et d’éclairage public. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DVD 81

Conseil municipal

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Théâtre de la Compagnie à Bulles”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPP 6

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 71 marchés relatifs à l’organisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris pour l’année scolaire 2005-2006 en application de l’article 30 du Code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DASCO 127

Conseil municipal

Subvention d’équipement à l’association “Sémaphore” du quartier Belleville-Amandiers (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPVI 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention de 40.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DJS 150

Conseil municipal

Opération “Paris Plage 2005”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de licence demarque portant fabrication, diffusion et vente de produits dérivés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DGIC 6

Conseil municipal

Subvention à l’association “Simplon en Fêtes” 15 rue du Simplon (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DDATC 50

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2005

Déliberation

2005 R. 40

Conseil municipal

Vœu relatif à la situation du Docteur d’Auria.

MAI 2005

Déliberation

2005 V. 242

Conseil municipal

Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande de travaux pour l’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPA 136

Conseil municipal

DPVI 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention au “Comité contre l’Esclavage Moderne” pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage domestique. Mmes Anne HIDALGO et Khédija BOURCART, rapporteures.

MAI 2005

Déliberation

2005 SG 81

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Amicale Manin Sport” pour l’attribution d’une subvention de 13.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DJS 163

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Rencontres à la Cartoucherie”, route du Champ de manœuvres (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 101

Conseil municipal

Indemnisation de M. Christophe GUILLEMARD pour les dommages subis par son véhicule du fait d’infiltrations d’eaux usées relevant de la responsabilité de la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPE 43

Conseil municipal

Vœu relatif à la prise en considération des grands comptes dans la stratégie d’économiser l’eau à Paris.

MAI 2005

Déliberation

2005 V. 235

Conseil municipal

Subvention à l’association étudiante “Equiterre” pour ses actions de sensibilisation au commerce équitable. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DASCO 68

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2005

Déliberation

2005 R. 37

Conseil municipal

Politique de la Ville.- Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi et le micro-quartier Ternaux-Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPVI 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris, pour l’attribution d’une subvention de 63.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DJS 101

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché à bons de commande relatif aux travaux d’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante dans les bâtiments municipaux (lot n° 2). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPA 124

Conseil municipal

Débat Delib

482 résultats

Aménagement des voies du parvis de la gare du Nord (10e). - Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés pour les travaux de voirie et d’éclairage public. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Théâtre de la Compagnie à Bulles”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention d’équipement à l’association “Sémaphore” du quartier Belleville-Amandiers (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention de 40.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Opération “Paris Plage 2005”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de licence demarque portant fabrication, diffusion et vente de produits dérivés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Simplon en Fêtes” 15 rue du Simplon (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Vœu relatif à la situation du Docteur d’Auria.

DPVI 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention au “Comité contre l’Esclavage Moderne” pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage domestique. Mmes Anne HIDALGO et Khédija BOURCART, rapporteures.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Amicale Manin Sport” pour l’attribution d’une subvention de 13.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Rencontres à la Cartoucherie”, route du Champ de manœuvres (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation de M. Christophe GUILLEMARD pour les dommages subis par son véhicule du fait d’infiltrations d’eaux usées relevant de la responsabilité de la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Vœu relatif à la prise en considération des grands comptes dans la stratégie d’économiser l’eau à Paris.

Subvention à l’association étudiante “Equiterre” pour ses actions de sensibilisation au commerce équitable. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Politique de la Ville.- Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi et le micro-quartier Ternaux-Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris, pour l’attribution d’une subvention de 63.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché à bons de commande relatif aux travaux d’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante dans les bâtiments municipaux (lot n° 2). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

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