Débat-Délibs

Approbation du principe de passation de marchés à bons de commande de travaux pour l’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPA 136

Conseil municipal

DPVI 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention au “Comité contre l’Esclavage Moderne” pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage domestique. Mmes Anne HIDALGO et Khédija BOURCART, rapporteures.

MAI 2005

Déliberation

2005 SG 81

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Amicale Manin Sport” pour l’attribution d’une subvention de 13.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DJS 163

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Rencontres à la Cartoucherie”, route du Champ de manœuvres (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 101

Conseil municipal

Indemnisation de M. Christophe GUILLEMARD pour les dommages subis par son véhicule du fait d’infiltrations d’eaux usées relevant de la responsabilité de la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPE 43

Conseil municipal

Vœu relatif à la prise en considération des grands comptes dans la stratégie d’économiser l’eau à Paris.

MAI 2005

Déliberation

2005 V. 235

Conseil municipal

Subvention à l’association étudiante “Equiterre” pour ses actions de sensibilisation au commerce équitable. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DASCO 68

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2005

Déliberation

2005 R. 37

Conseil municipal

Politique de la Ville.- Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi et le micro-quartier Ternaux-Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPVI 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris, pour l’attribution d’une subvention de 63.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DJS 101

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché à bons de commande relatif aux travaux d’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante dans les bâtiments municipaux (lot n° 2). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPA 124

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société des Artistes Indépendants” (Grand Palais, avenue Franklin Roosevelt (8e) pour l’organisation de son salon annuel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 148

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec le centre des monuments nationaux pour le défraiement des dépenses supportées par l’Etat dans le cadre du spectacle pyrotechnique organisé le 31 décembre 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 SG 92

Conseil municipal

Engagement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour les contrats d’assurance du service des Transports Automobiles Municipaux de la Ville de Paris au 1er janvier 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DF 32

Conseil municipal

Adoption du dossier d’avant-projet du prolongement de la ligne de tramway T2 d’Issy-Val de Seine à Paris - Porte de Versailles. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DVD 161

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures” 2005. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DJS 119

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à “LUCI” et de régler la cotisation annuelle correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DVD 76

Conseil municipal

DF 67 - DDATC 48 - Vente à l’occupant d’un immeuble situé au 52-54 rue d’Argenteuil, à Asnières-sur-Seine (92). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de conseil, d’expertise et d’ingénierie avec le Centre de recherche, d’expertise et de contrôle des eaux de Paris, un avenant n° 2 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de contrôles, et d’analyses supplémentaires demandés par la Ville de Paris, et un avenant n° 1 à la convention du 3 mars 2003 relative aux modalités de financement des études et recherches faites par le Crecep. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPE 29

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du hall d’accueil et de l’accès aux handicapés à la Mairie du XVIe arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Mireille FLAM et PénélopeKOMITÈS, rapporteures.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPA 88

Conseil municipal

Débat Delib

413 résultats

DPVI 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention au “Comité contre l’Esclavage Moderne” pour son action en faveur des femmes victimes d’esclavage domestique. Mmes Anne HIDALGO et Khédija BOURCART, rapporteures.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Amicale Manin Sport” pour l’attribution d’une subvention de 13.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Rencontres à la Cartoucherie”, route du Champ de manœuvres (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation de M. Christophe GUILLEMARD pour les dommages subis par son véhicule du fait d’infiltrations d’eaux usées relevant de la responsabilité de la Ville de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Vœu relatif à la prise en considération des grands comptes dans la stratégie d’économiser l’eau à Paris.

Subvention à l’association étudiante “Equiterre” pour ses actions de sensibilisation au commerce équitable. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Politique de la Ville.- Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Fontaine au Roi et le micro-quartier Ternaux-Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris, pour l’attribution d’une subvention de 63.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 au marché à bons de commande relatif aux travaux d’enlèvement de matériaux contenant de l’amiante dans les bâtiments municipaux (lot n° 2). Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société des Artistes Indépendants” (Grand Palais, avenue Franklin Roosevelt (8e) pour l’organisation de son salon annuel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec le centre des monuments nationaux pour le défraiement des dépenses supportées par l’Etat dans le cadre du spectacle pyrotechnique organisé le 31 décembre 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Engagement de la procédure d’appel d’offres ouvert pour les contrats d’assurance du service des Transports Automobiles Municipaux de la Ville de Paris au 1er janvier 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Adoption du dossier d’avant-projet du prolongement de la ligne de tramway T2 d’Issy-Val de Seine à Paris - Porte de Versailles. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures” 2005. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de faire adhérer la Ville de Paris à “LUCI” et de régler la cotisation annuelle correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

DF 67 - DDATC 48 - Vente à l’occupant d’un immeuble situé au 52-54 rue d’Argenteuil, à Asnières-sur-Seine (92). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du hall d’accueil et de l’accès aux handicapés à la Mairie du XVIe arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mmes Mireille FLAM et PénélopeKOMITÈS, rapporteures.

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Débat Delib

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