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Conseil municipal (413)
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Déliberation (413)
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Subvention à l’association Souffles d’Elles pour ses actions dans le cadre de la journée internationale des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 61
Conseil municipal
Vœu relatif à la menace de fermeture de 6 agences clientèles d’EDF-GDF sur le territoire parisien.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 224
Conseil municipal
Vœu relatif à la délibération 2005 DPE 24 “Approbation du nouveau règlement de la distribution publique des eaux”.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 237
Conseil municipal
Approbation du principe d’aménagement de la rue Raymond-Losserand, entre l’avenue du Maine et la rue Pernety (14e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Point Ligne Plan, ayant son siège 1, promenée Supérieure 94200 Ivry-sur-Seine, afin qu’elle organise tout au long de l’année des projections mensuelles à Paris afin de mettre en lumière le travail de recherche de cinéastes et d’artistes contemporains. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder aux actes préparatoires pour le renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché aux puces et du square aux artistes de la Porte de Vanves (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 11
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 38
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “la MaiZon”, 13, rue Collette (17e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 69
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de la Fédération Internationale des Professeurs de Français sise 1 avenue Léon Journault - 92318 SEVRES CEDEX. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SGRI 33
Conseil municipal
Subvention à l’association “Vladimir Jankelevitch”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 92
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l’association “Musique Danse XXème” (AMD XXème) dont le siège social est situé 210, rue de Belleville (20e) : une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement ; une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 124
Conseil municipal
Aménagement des voies du parvis de la gare du Nord (10e). - Approbation du principe et des modalités de passation de deux marchés pour les travaux de voirie et d’éclairage public. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 81
Conseil municipal
Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Théâtre de la Compagnie à Bulles”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPP 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 71 marchés relatifs à l’organisation, la mise en œuvre et le suivi des ateliers bleus culturels et scientifiques dans les écoles élémentaires de la Ville de Paris pour l’année scolaire 2005-2006 en application de l’article 30 du Code des marchés publics. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 127
Conseil municipal
Subvention d’équipement à l’association “Sémaphore” du quartier Belleville-Amandiers (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Paris Alésia Football Club” (14e) pour l’attribution d’une subvention de 40.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 150
Conseil municipal
Opération “Paris Plage 2005”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de licence demarque portant fabrication, diffusion et vente de produits dérivés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DGIC 6
Conseil municipal
Subvention à l’association “Simplon en Fêtes” 15 rue du Simplon (18e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 50
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2005
Déliberation
2005 R. 40
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation du Docteur d’Auria.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 242
Conseil municipal
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