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2005 (413)
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Conseil municipal (413)
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Déliberation (413)
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Vœu relatif au découplage des baux locatifs sociaux entre places de stationnement et logement principal.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 217
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association pour la Création et la Diffusion Artistique - A.C.D.A.- “ dont le siège social est situé 3, rue des Couronnes (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “ACE - Ateliers du Cinéma Européen” située 8, rue Mayran (9e), afin de promouvoir la création cinématographique européenne. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 62
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de travaux signé avec la société anonyme SACAMAS pour le remplacement de deux ascenseurs dans les locaux de la Préfecture de police situés à Paris 4e arrondissement (caserne de la Cité et 11, rue des Ursins) - lot n° 2 : remplacement d’un ascenseur, rue des Ursins. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 PP 43
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de travaux signé la société SURBECO pour les travaux d’entretien des sols dans les parcs, jardins, espaces verts et cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPJEV 45
Conseil municipal
Vœu relatif au schéma de répartition des logements scolaires.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 214
Conseil municipal
Vœu relatif à l’approbation du nouveau règlement du Service de la distribution publique des eaux de Paris.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 232
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 100
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/25-003 conclu initialement avec la société de fait constituée de MM. Philippe LAIR et Jean-Paul ROYNETTE, devenue SARL LAIR et ROYNETTE ARCHITECTES dans le cadre du projet de restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques du groupe scolaire, 7, rue Barbanègre (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 133
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Théâtre musical de Paris”, dont le siège social est situé 2, rue Edouard-Colonne (1er), deux conventions annuelles, l’une relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, l’autre relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 141
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation de la rénovation du poste de transformation Jean Baptiste Berlier sur le boulevard périphérique. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 90
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations de constitution de la banque de données des plans de réseaux et de production cartographique des plans de voirie. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 137-2°
Conseil municipal
Financement d’études ferroviaires sur les sites du Village olympique (17e) et du Super Dôme (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société Nationale des Chemins de Fer Français et Réseau Ferré de France, conjointement avec l’Etat, le Département de Paris et la Région d’Ile de France, une convention relative au financement d’études ferroviaires à mener par anticipation sur la décision du Comité International Olympique sur les sites du Village olympique et du Super Dôme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 102
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 2e arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l’arrondis-sement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 114
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n° 02/25-361 de modernisation du sol de cour et des canalisations, à l’école élémentaire, 166, rue de Pelleport (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 110
Conseil municipal
Vœu relatif au bilan de la mission de préfiguration de la future Maison des Métallos, 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e).
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 221
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication publique de 9 logements dépendant de l’ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 98
Conseil municipal
Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 34
Conseil municipal
“Paris Nord-Est” - Secteur “Claude-Bernard - canal Saint-Denis - quai de la Charente” (19e). Création d’une zone d’aménagement concerté. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 15-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 00/25583, signé avec le groupement d’Architectes JACQUARD / PIGNOT et relatif à la création d’une école maternelle, 7-9, passage Piver (11e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 123
Conseil municipal
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