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2005 (413)
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Conseil municipal (413)
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Déliberation (413)
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Lutte contre l’habitat insalubre. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l’acquisition de l’ensemble immobilier situé 30, rue des Vignoles - 1-3, impasse Bergame (20e), dans le cadre de la “loi Vivien”, en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention de maîtrise d’ouvrage passée avec la SEMAVIP et d’autoriser la SEMAVIP à signer l’avenant n° 1 au marché de travaux, lot 1 et l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre, concernant l’étude et la rénovation de la piscine Pailleron, l’étude et la reconstruction d’une patinoire de quartier et de loisir ainsi que la réalisation d’un bassin d’initiation dans l’enceinte du centre sportif Edouard Pailleron (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 238
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de produits d’entretien, articles et matériels de ménage pour la Préfecture de police et la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 PP 48
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Esprit Jazz”, dont le siège social est situé 91, quai Panhard-Levassor (13e), au titre de ses activités parisiennes pour l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 165
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le “Comité des fêtes, d’animation et des œuvres de solidarité du 19e arrondissement”, 5-7, place Armand-Carrel (19e) pour l’organisation des Fêtes du Bassin au titre de 2005. Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 72
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Orchestre de chambre Bernard Thomas, sise 4, rue du Foin (3e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 5
Conseil municipal
Subvention à l’association “Puzzle Théâtre d’Assemblage” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 231
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gratuite du service PRORISQ avec la Caisse des Dépôts et Consignation (CDC). M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DSTI 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale d’objectifs entre la Ville de Paris et l’Association internationale des Maires francophones. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SGRI 37
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen à bons de commande ayant pour objet la prestation de services d’assistance technique pour l’élaboration de repas, de conception de menus et de fourniture et livraison de denrées brutes (fraîches ou surgelées) pour leur réalisation dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DFPE 298
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation de 52 marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements municipaux. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 149
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs signée en 2004, relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Guinguette Pirate” dont le siège social est situé 154, rue Oberkampf (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 151
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association Sportive et Culturelle de l’Air (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 273
Conseil municipal
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