Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (413)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (413)
Supprimer Document
Déliberation (413)
413 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché signé avec la Société des pétroles Shell pour la fourniture de carburants par cartes accréditives pour la direction de la logistique de la Préfecture de police et la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris dans le Département de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 PP 46
Conseil municipal
Vœu relatif au projet de parking résidentiel dans le quartier Clichy-Batignolles.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 230
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Athévains”, 7678, rue François-Miron (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 109
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention de 39.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 100
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 171
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion Lézarts de la Bièvrev (5e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 72
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux relatif au ravalement de la façade occidentale de la Chapelle de la faculté de la Sorbonne sise 46/48, rue Saint-Jacques (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 122
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation en appel d’offres ouvert de quatre marchés de services relatifs à l’exploitation et à la maintenance du Petit Palais - Musée des Beaux Arts de la Ville de Paris 1, avenue Dutuit (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 115
Conseil municipal
DPVI 16 - 1° - GPRU “Quartier Saint-Blaise” (20e). - Approbation des objectifs poursuivis dans le cadre d’un projet de renouvellement urbain. Approbation des modalités de la concertation. - Prise en considération de l’opération. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 89
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 19 février 2004 avec l’association Collectif Les Morts de la Rue sise 19 rue Jean-Jacques Rousseau (1er). - Fixation pour l’exercice 2005 de la subvention de la Ville de Paris au fonctionnement de cette association pour son action d’accompagnement des convois des défunts indigents à un montant de 15.000 euros. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Yeux de l’Ouie” située 197, rue Championnet (18e), afin d’aider le développement du projet Espace public à la Maison d’arrêt de la Santé. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 77
Conseil municipal
Augmentation de capital de la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement de la Ville de Paris (SAEMES). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DF 35
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Club Sportif Multisport du 20e” (20e) pour l’attribution d’une subvention de 12.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 165
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.900 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 15e arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 45
Conseil municipal
Approbation du nouveau règlement de la distribution publique des eaux à Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPE 24
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours professionnel d’accès au corps des assistants des bibliothèques de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DRH 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’aide à la recherche avec la Fondation Curie pour le financement d’un programme de recherche intitulé “Nouveaux principes de contrastes pour l’imagerie acoustique et optique afin de sonder les propriétés locales du tissu et visualiser les lésions cancéreuses de façon non invasive” dans le cadre du projet Canceropole Ile-de-France auquel l’Ecole de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris a été associée. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 47
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour un marché d’assistance technique à maîtrise d’ouvrage pour la mise en œuvre d’une priorité bus à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 44
Conseil municipal
Approbation de l’avenant n° 1 à la convention signée le 12 décembre 2000 entre la Ville de Paris et la Caisse des Ecoles du 15e arrondissement pour le financement des travaux de restructuration du centre cuiseur du groupe scolaire, 5, avenue de la Porte-Brancion (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant n° 1. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 64
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association S.O.S. attentats S.O.S. terrorisme une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPP 9
Conseil municipal
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21