Débat-Délibs

des membres présents

MAI 2005

Déliberation

2005 SGRI 37

Conseil municipal

Vœu relatif aux missions Accompagnement des personnes âgées effectuées par les ALMS.

MAI 2005

Déliberation

2005 V. 241

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de démolition dans les immeubles communaux situés dans tous les arrondissements de Paris et en région Ile-de-France. - Approbation des modalités d’attribution des marchés de travaux correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DLH 83

Conseil municipal

Vœu relatif à la nécessaire campagne d’infor-mation à engager auprès des Parisiens sur la mise en place de nouveaux tarifs dans les conservatoires.

MAI 2005

Déliberation

2005 V. 219

Conseil municipal

Approbation des statuts de l’Association nationale des villes et pays d’art et d’histoire et des villes à secteurs sauvegardés. - Adhésion de la Ville de Paris à cette association pour l’année 2005. - Acquittement d’une cotisation d’un montant de 4.000 euros. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 34

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande, 42, rue Galande (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 SG 64

Conseil municipal

MA 18 - Subvention de fonctionnement à l’Association “Collectif des Antillais et Guyanais”, pour la mise en œuvre de son programme d’actions. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 CAB -

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Jeune Création”, 6, villa Guelma (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 233

Conseil municipal

DF 100 - Cession d’un massif forestier situé à Suizy-le-Franc et Orbais l’Abbaye (Marne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de la crèche collective sise 47, rue Bargue (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPA 125

Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération d’aménagement de la rue Le Vau (20e), par voie d’ap-pel d’offres ouvert. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DVD 120-1°

Conseil municipal

Vœu relatif à la communication, aux Conseillers de Paris, d’éléments d’information sur les crèches.

MAI 2005

Déliberation

2005 V. 249

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 600 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 9e arrondissement - FNACA. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DASES 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat avec 3 associations pour l’organisation du Printemps de la Démocratie au Palais Omnisport de Paris-Bercy le 18 juin 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DDATC 133

Conseil municipal

MA 21 - Subvention de fonctionnement à l’Association “AMITIE MARIE GALANTAISE”, pour la mise en œuvre de la 3e édition du festival du cinéma créole. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 CAB -

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon Violet”, 11, rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 183

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec les Etablissements TRUFFAUT en vue de l’organisation du “concours des fenêtres, cours et balcons fleuris”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPJEV 75

Conseil municipal

Couverture du boulevard périphérique Secteur “Vanves” (14e et 15e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché relatif aux travaux principaux de couverture du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l’Etat et de la Région d’Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DVD 128

Conseil municipal

Vœu relatif à la requalification de la pelouse de Reuilly.

MAI 2005

Déliberation

2005 V. 240

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 13.000 euros au titre de l’Intégration à l’association L’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie - l’ACORT (D04422 / 2005-01284) ayant son siège 39, boulevard de Magenta (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’associationl’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie - l’ACORT une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPVI 48

Conseil municipal

Débat Delib

413 résultats

des membres présents

Vœu relatif aux missions Accompagnement des personnes âgées effectuées par les ALMS.

Vœu relatif à la nécessaire campagne d’infor-mation à engager auprès des Parisiens sur la mise en place de nouveaux tarifs dans les conservatoires.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande, 42, rue Galande (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 18 - Subvention de fonctionnement à l’Association “Collectif des Antillais et Guyanais”, pour la mise en œuvre de son programme d’actions. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Jeune Création”, 6, villa Guelma (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DF 100 - Cession d’un massif forestier situé à Suizy-le-Franc et Orbais l’Abbaye (Marne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle de la crèche collective sise 47, rue Bargue (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Approbation du principe de l’opération d’aménagement de la rue Le Vau (20e), par voie d’ap-pel d’offres ouvert. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Vœu relatif à la communication, aux Conseillers de Paris, d’éléments d’information sur les crèches.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 600 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 9e arrondissement - FNACA. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat avec 3 associations pour l’organisation du Printemps de la Démocratie au Palais Omnisport de Paris-Bercy le 18 juin 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MA 21 - Subvention de fonctionnement à l’Association “AMITIE MARIE GALANTAISE”, pour la mise en œuvre de la 3e édition du festival du cinéma créole. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon Violet”, 11, rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec les Etablissements TRUFFAUT en vue de l’organisation du “concours des fenêtres, cours et balcons fleuris”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vœu relatif à la requalification de la pelouse de Reuilly.

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