Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (413)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (413)
Supprimer Document
Déliberation (413)
413 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2005
Déliberation
2005 R. 41
Conseil municipal
Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Olympiades (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 30
Conseil municipal
“Paris Nord-Est - secteur Claude-Bernard quai de la Charente - canal Saint-Denis” (19e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention publique d’aménagement avec la SEMAVIP. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché de maîtrise d’oeuvre urbaine sur le secteur “Claude Bernard Est - quai de la Charente canal Saint-Denis” relatif au transfert de la responsabilité et de la maîtrise d’ouvrage de ce contrat avec la S.E.M.A.V.I.P. M.Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 15-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris relative aux modalités d’attribution d’une subvention allouée au titre de l’Aide Exceptionnelle à l’Investissement pour la réalisation d’une crèche collective de 33 places au 33/33 bis rue Montgallet (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DFPE 294
Conseil municipal
DASES 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Unité de Réflexion et d’Action des Communautés Africaines (URACA)” sise 1, rue Léon (18e), relative à un projet de prévention du Sida au Bénin et au Niger. - Attribution d’une subvention pour l’action précitée à ladite association pour un montant de 100.000 euros au titre de l’exercice 2005. MM. Pierre SCHAPIRA et Alain LHOSTIS, rapporteurs.
MAI 2005
Déliberation
2005 SGRI 9
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association pour le Soutien du Théâtre Privé, 48, rue de Laborde (8e), et de signer l’avenant n° 4 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé pour l’organisation d’une opération en faveur de l’accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 134
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Mouvance d’arts, 6 place Rutebeuf (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 184
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’“Association d’Entraide Erasme Garancière” du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente aux enchères de 28 véhicules et équipements du Service technique de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPE 51
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts”, Mairie du 13e, 1, place d’Italie (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 223
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des prestations d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour la fourniture de matériels et de marquages antivols pour tous supports multimédia et maintenance curative des équipements antivols dans les bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 128
Conseil municipal
Secteur “Clichy Batignolles” (17e). Autorisation à Mme la Directrice Générale de la SEMAVIP agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer un marché complémentaire au marché de maîtrise d’œuvre urbaine pour l’élaboration, le développement et la mise en œuvre du projet d’aménagement global sur le secteur “Clichy Batignolles” (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 113
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels - 26.500 euros. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 12
Conseil municipal
Subvention à l’association “Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement”, 9, rue du Docteur-Potain (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 82
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “La Grotte” chez Mme PRION (Marion), 27 rue des Dames (17e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 184
Conseil municipal
Subvention à l’association “P’arc en ciel”, 56, rue Mademoiselle (15e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 85
Conseil municipal
Subvention à l’association “Microlithe”, 59 bis, rue Olivier-Métra (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 286
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion des commerçants “Carré de la Porte Montmartre” (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 66
Conseil municipal
Subvention à l’association “CICOS” Village associatif, 15, avenue de Ségur (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 81
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire cinq avenants n° 2 aux marchés de travaux n° 02/26-533, 03/26-180, 03/26-204, 03/26-172, 03/26-141 signés avec les entreprises H. Chevalier, Prodesign, Dumanois, Cogeef Industrie et SPR Bâtiment et un avenant n° 1 au marché de travaux n° 04/26-234 signé avec l’entreprise Goppion relatifs au réaménagement du musée Cernuschi 7,avenue Vélasquez (8e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 99
Conseil municipal
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21