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Conseil municipal (413)
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie du Samovar” dont le siège social est situé 5, rue Pernety (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 186
Conseil municipal
Subvention à l’association “L’Ibis et l’Allégorie”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 274
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2005
Déliberation
2005 R. 36
Conseil municipal
Reversement d’écrêtement d’un conseiller de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SGCP 7
Conseil municipal
Transfert à l’OPAC de Paris du patrimoine immobilier actuellement géré par la SAGI dans le cadre des conventions des 3 septembre 1930 et 10 juin 1954. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 89
Conseil municipal
Vœu relatif aux conséquences budgétaires de la réforme des conservatoires.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 220
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 83.730 euros, au titre de 2005 à l’association des cinq communes “Compagnon de la Libération”, Hôtel de Ville, bureau 481 (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 27
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l’est parisien dans la Maison des Métallos, dit Comité Métallos”, 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 96
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation de l’ancien Théâtre des Trois Baudets, 2, rue Coustou (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Cercle Féminin de Paris” pour l’attribution d’une subvention de 9.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 134
Conseil municipal
Vœu relatif à la délocalisation de la plateforme numérique du Centre National de Documentation Pédagogique de Montrouge.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 226
Conseil municipal
DPVI 16 - 2° - GPRU “Quartier Saint-Blaise” (20e). - Approbation du Projet de Territoire. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 89
Conseil municipal
Projet “Chinois d’Europe et intégration” conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. - Présentation du budget prévisionnel 2005 afin de procéder aux versements anticipés aux partenaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 4 à l’Accord de Partenariat de Développement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer trois conventions bipartites avec les associations partenaires Batik International, Pierre Ducerf et l’Association de Soutien Linguistique et Culturel (ASLC). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 21
Conseil municipal
Voeu relatif à la nécessité de contrôler les réseaux de distribution d’eau des immeubles de la Ville de Paris.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 238
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Kiron Association, dont le siège social est situé 10, rue de la Vacquerie (11e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec cette association une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 181
Conseil municipal
Vœu relatif aux emplois du temps et au temps de travail des personnels des établissements d’accueil de la petite enfance.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 248
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP), pour l’attribution d’une subvention de 44.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 219
Conseil municipal
Subvention à l’Association Européenne contre les Violences faites aux Femmes au Travail - A.V.F.T.” pour sa campagne de sensibilisation sur les violences sexistes et sexuelles au travail. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 36
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales, et versement de la cotisation 2005. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 8
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 2.500 euros à l’association “Femmes et Sciences”, sise 93, rue de Vaugirard (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 49
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