Débat-Délibs

Approbation du principe de réalisation des travaux d’installation d’un nouveau Tableau général basse tension, déplacement des armoires électriques situées au sous-sol, et mise en place d’un nouveau groupe électrogène en rez-de-chaussée à l’Hôtel-de-Ville de Paris (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPA 117

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la deuxième phase de restructuration des locaux de la Mairie du 19e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPA 63

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement du jardin de la Cité Prost (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPJEV 50

Conseil municipal

Subvention d’équipement à Paris Est Mouv et Les Commun’Arts du quartier Fontaine au Roi/Ternaux Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPVI 20

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Actions Innovantes pour le Développement de l’Aide à domicile - Actions Médicale et Sociale à Domicile (AIDA AMSD)” du 7e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DDATC 21

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “En Avant de Paris” pour l’attribution d’une subvention de 16.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DJS 132

Conseil municipal

MA 22 - Subvention de fonctionnement à l’Association “LABEL CARAÏBES”, pour la réalisation d’un film documentaire sur l’immigration Antillo-Guyanaise. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 CAB -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert européen pour un marché en six lots relatif aux prestations régulières de nettoyage, décapage et mise en cire des sols et aux prestations ponctuelles de remise en état, décapage et mise en cire des sols dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DFPE 55

Conseil municipal

Subventions à cinq associations de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DJS 258

Conseil municipal

Appel d’offres ouvert relatif à la mise à disposition ponctuelle de berlines et minibus avec conducteurs pour le transport de personnes lors de manifestations officielles. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DMG 14

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Baltik-o-Balkan”, 3, villa d’Ornano (18e), afin de soutenir la 2e édition du Festival de cinéma de la Baltique aux Balkans qui a eu lieu au Cinéma des cinéastes (17e) du 19 avril au 26 avril 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 SG 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs fixant les relations de l’Etat et de la Ville de Paris avec l’association Ensemble Orchestral de Paris dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 27

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Espérance Sportive Parisienne” (18e) pour l’attribution d’une subvention de 56.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DJS 160

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement” 9, rue du Docteur Potain (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DDATC 16

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Parvis Poétiques-Marc Delouze dont le siège social est situé 52, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DAC 172

Conseil municipal

Subvention de 2.000 euros à l’association “Tout Pour Eux”, 127, boulevard Saint-Michel (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005

Déliberation

2005 DASCO 57

Conseil municipal

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Curial-Cambrai-Alphonse-Karr-Riquet et Alsace Lorraine Prévoyance Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPVI 26

Conseil municipal

Vœu relatif à Météo-France.

MAI 2005

Déliberation

2005 V. 225

Conseil municipal

Attribution de subventions à cinq associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DPVI 13

Conseil municipal

DF 34 - Augmentation du capital de la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est parisien (SEMAEST) d’un montant de deux millions et demi d’euros. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2005

Déliberation

2005 DDEE 96

Conseil municipal

Débat Delib

413 résultats

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la deuxième phase de restructuration des locaux de la Mairie du 19e arrondissement. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de l’aménagement du jardin de la Cité Prost (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention d’équipement à Paris Est Mouv et Les Commun’Arts du quartier Fontaine au Roi/Ternaux Jacquard (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’association “Actions Innovantes pour le Développement de l’Aide à domicile - Actions Médicale et Sociale à Domicile (AIDA AMSD)” du 7e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “En Avant de Paris” pour l’attribution d’une subvention de 16.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MA 22 - Subvention de fonctionnement à l’Association “LABEL CARAÏBES”, pour la réalisation d’un film documentaire sur l’immigration Antillo-Guyanaise. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subventions à cinq associations de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Appel d’offres ouvert relatif à la mise à disposition ponctuelle de berlines et minibus avec conducteurs pour le transport de personnes lors de manifestations officielles. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs fixant les relations de l’Etat et de la Ville de Paris avec l’association Ensemble Orchestral de Paris dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Espérance Sportive Parisienne” (18e) pour l’attribution d’une subvention de 56.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement” 9, rue du Docteur Potain (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Parvis Poétiques-Marc Delouze dont le siège social est situé 52, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de 2.000 euros à l’association “Tout Pour Eux”, 127, boulevard Saint-Michel (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Curial-Cambrai-Alphonse-Karr-Riquet et Alsace Lorraine Prévoyance Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Vœu relatif à Météo-France.

Attribution de subventions à cinq associations menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

DF 34 - Augmentation du capital de la Société d’économie mixte d’aménagement de l’Est parisien (SEMAEST) d’un montant de deux millions et demi d’euros. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

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