Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (413)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (413)
Supprimer Document
Déliberation (413)
413 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe d’aménagement des abords du Musée des Arts Premiers, quai Branly entre l’avenue Rapp et l’avenue de la Bourdonnais (7e). Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif à l’aménagement des abords du Musée des Arts Premiers, quai Branly entre l’avenue Rapp et l’avenue de la Bourdonnais (7e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 8
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 4ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 85
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations de constitution de la banque de données des plans de réseaux et de production cartographique des plans de voirie. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 137-1°
Conseil municipal
Présentation du bilan 2004 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. - Présentation des plans d’action et de communication pour l’année 2005 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 81
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Musique en Sorbonne-Chœur et orchestre de l’Université Paris-Sorbonne”, dont le siège social est situé 2, rue Francis-de-Croisset (18e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 122
Conseil municipal
Autorisation au Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cité européenne des Récollets”, 1, rue d’Enghien (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 100
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant 2005 à la convention avec Réseaux 2000 pour le fonctionnement de l’Espace public numérique situé au sein de l’Espace Commerce Artisanat du 19e arrondissement (QuaiWeb). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 39
Conseil municipal
Vœu relatif aux jardins d’enfants de l’OPAC.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 247
Conseil municipal
Autorisation à M le Maire de Paris de signer une convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour contribuer au dispositif des bourses de recherche de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 87
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions pluriannuelles avec l’association “Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes”, dont le siège social est situé 22 bis, rue Claude Lorrain (16e), pour le fonctionnement de la crèche collective de 62 places située 15 rue de Cléry (2e) et de la crèche collective située 2, passage des Petits Pères (2e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 167.295 euros pour la crèche collective située 15, rue de Cléry (2e) et d’une subvention de fonctionnement de 195.789 euros pour la crèche collective située 2, place des passage Pères (2e) au titre de l’année 2005, dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DFPE 29
Conseil municipal
Vœu relatif à l’impossibilité d’accéder à la TNT dans certains logements HLM.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 227
Conseil municipal
Dispositif “Ville Vie Vacances” Année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “K. TYPIC ET COMPAGNIE”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPP 15
Conseil municipal
Subventions à quatre associations de jeunesse du 14e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 301
Conseil municipal
Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 70
Conseil municipal
Subvention à l’association “Atelier Educatif Culturel et Sportif (A.E.C.S.)” (17e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 288
Conseil municipal
Subvention à l’association “Comité pour le Développement de l’Espace pour le Jeu” 36, rue de Tlemcen (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 275
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Amicale bouliste du 7e”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 244
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l’association “Maison des Femmes”. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 58
Conseil municipal
Vœu relatif aux Jardins d’enfants de l’OPAC du 19e arrondissement.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 246
Conseil municipal
Vœu relatif aux modalités d’application des congés maternité et paternité.
MAI 2005
Déliberation
2005 V. 223
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
...
>|