413 résultats

Trier par :
Résultats par page

Attribution de la dénomination “gymnase Alice Milliat” au gymnase en construction au 11 ter, rue d’Alésia, dans le 14e arrondissement de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 318
Conseil municipal

Subvention à l’association “Au Fil de l’Ourcq” au titre de l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 147
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective sise 8, rue Henri-Ribière (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir afférente. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 113
Conseil municipal

Vœu relatif à la politique de la Ville en matière d’information et d’incitation au remplacement des branchements et canalisations en plomb.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 239
Conseil municipal

Transfert au profit de la société anonyme d’HLM “SAGECO” de la subvention accordée par la Ville de Paris à l’union d’économie sociale “Alliance Immobilière” pour le financement de logements sociaux au 12-14, rue Saint Gilles (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la subvention et aux droits de réservation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 98
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Collectif Jeune Cinéma, située 11, rue Carpeaux (18e), afin d’organiser la 7e édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma de La Clef (5e) en décembre 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 SG 52
Conseil municipal

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 PP 47
Conseil municipal

Subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique (C.R.D.P.), 37, rue Jacob (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 85
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Comité de Paris de la Fédération Sportive et gymnique du travail”. - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 128
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Courant d’Art Frais au titre de la politique de la Ville pour deux projets : “l’atelier du Rêve et l’atelier Théâtre” dont le siège social est situé 19, rue de la Fontaine à Mulard (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 207
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Hippocampe, 2 passage de la Fonderie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 216
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 8, rue François-Miron (4e) lots 7/14. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 103-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux d’entretien et de maintenance dans les édifices cultuels et certains édifices civils, propriété de la Ville de Paris, situés dans Paris et sur le site d’Ivry, et des modalités de passation du marché à bons de commande correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 19
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en place d’un service garanti dans les transports publics franciliens.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 229
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries et de restructuration des 1er et 2e étages à la crèche collective sise 13, rue Turgot (9e) et des modalités de passation des marchés travaux correspondants. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 81
Conseil municipal

Voeu visant à une plus grande responsabilisation des propriétaires dans la mise en place d’équipements fiables et économes afin de réduire la consommation d’eau.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 234
Conseil municipal

Subventions d’équipement à l’association Atellanes du quartier Danube Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 24
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon de l’Ecole Française” 9 rue Berryer (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 179
Conseil municipal

Subvention au “Club Nautique du 19e”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 236
Conseil municipal

Subvention à l’association “Académie Européenne Interdisciplinaire des sciences”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 89
Conseil municipal