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2005 (435)
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Conseil municipal (435)
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Débat (22)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Cercle Sportif de l’Institution Nationale des Invalides” pour l’attribution d’une subvention de 15.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 130
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché conclu avec la société France TÉLÉCOM SA, ayant pour objet desubstituer la société France TÉLÉCOM à la société Wanadoo dans l’exécution des prestations précédemment réalisées par la société Wanadoo SA, sous-traitant au marché susmentionné. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DSTI 22
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Opéra des rues”, située au 62, rue de Saintonge (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 85
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 8, rue François-Miron (4e) - lots 8/13. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 103-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “Sporting Club Universitaire de France”pour l’attribution d’une subvention de 22.900 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 133
Conseil municipal
Demande d’autorisation de procéder à l’indemnisation de la compagnie d’assurance MACIF subrogée dans les droits de M. BECKER, en raison du dommage causé au véhicule de son assuré. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPE 37
Conseil municipal
Subvention à l’Association du Quartier Saint-Bernard (11e) (n° D06513 / 2005-02013). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 266
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Centre de musique médiévale de Paris”, dont le siège social est situé 47, rue Bobillot (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 158
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Association des Elèves Ingénieurs de la Ville de Paris (AEIVP), sise 1, rue Thénard (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 77
Conseil municipal
Subvention à l’Association “A.H.M.E. Musée de l’Éventail - Hervé Hoguet”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 64
Conseil municipal
Subvention à l’association Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 14
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DGIC 10
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la réalisation et la maintenance de deux patinoires, pour trois saisons hivernales situées place de l’Hôtel de Ville (4e) et place Raoul Dautry (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 303
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux relatif à la modernisation de l’ascenseur et du monte-charge au groupe scolaire Saint-Merri-Renard, 11, rue Saint-Merri (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 106
Conseil municipal
Approbation du principe de l’opération d’aménagement de la place de l’Adjudant Vincenot (20e), par voie d’appel d’offres ouvert. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 120-2°
Conseil municipal
Subvention de 1.000 euros à l’association “Société centrale d’Apiculture, de Sériciculture, d’Insectologie et de Zoologie Agricole”, 41, rue Pernety (14e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 61
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Maires de France (A.M.F.) et à l’Association des Maires de Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.) et versement de la cotisation 2005. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 6
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement à l’associa-tion “Comité International des Jeux Mathématiques” (C.I.J.M.). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 224
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association Chandanse des Sourds, 13, rue de la Cossonerie (1er). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 166
Conseil municipal
Subvention à l’association “le Rassemblement par le Sport”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 269
Conseil municipal
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