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2005 (435)
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Conseil municipal (435)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Orchestre de Paris”, dont le siège social est situé 25, rue Mogador (9e), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 86
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la modernisation des organes de sécurité électrique (onduleurs) dans les postes d’éclairage public de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 142
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 11 et 21 avril, 2 et 9 mai 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAJ 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants aux marchés à bons de commande pour des prestations d’entretien, dépannage, réparation et amélioration des portes et barrières automatiques dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 126
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l’immeuble sis 66, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 96
Conseil municipal
DLH 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail de 9 ans pour la location de l’immeuble situé 38 rue des Amandiers (20e) avec l’association Centre Social et Culturel des Amandiers, moyennant un loyer préférentiel. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 51
Conseil municipal
Modification des conditions d’accès aux aides sociales facultatives servies par le Centre d’Action Sociale pour les parisiens en situation de séjour régulier. Mmes Khédija BOURCART, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
MAI 2005
Déliberation
2005 CAS 3
Conseil municipal
Subventions à quatre associations de jeunesse du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 265
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Technopol, Association pour la défense, la reconnaissance et la promotion des cultures, des arts et des musiques électroniques” située 17, rue de l’Echiquier (10e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 195
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 400.000 euros à l’association “Paris Bibliothèques”, 6, rue François-Miron (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 114
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 65
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché relatif à la fourniture d’électroménager en six lots séparés, lot 5 : petit électroménager, souscrit avec la SAS DISPOSELEC SUD. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DMG 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le “Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris” (USEP Paris) pour l’attribution d’une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 98
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 500 euros à l’Association nationale des combattants volontaires de la Résistance - ANCVR. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASES 44
Conseil municipal
“Paris Nord-Est - Secteur Claude-Bernard canal Saint-Denis - quai de la Charente” (19e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention d’avance relative aufinancement de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 15-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir le terrain d’emprise de la future crèche sise 296-298, rue Lecourbe (15e) ainsi que les ouvrages nécessaires à sa desserte. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DU 52
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade principale à l’école polyvalente située 28, rue Cambon (1er), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 116
Conseil municipal
Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 11ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Restaurants du Cœur - les Relais du cœur de Paris” située 4, cité d’Hauteville (10e), afin de promouvoir l’accès au cinéma des bénéficiaires des “Restos du Cœur”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 SG 65
Conseil municipal
Modifications apportées aux tarifs d’entrée dans les quatre sites du jardin botanique de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPJEV 78
Conseil municipal
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