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Liste des membres présents.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un jury d’archi-tecture.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés par le groupe communiste

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts”, Mme Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste, relatif aux modalités de mise en œuvre des vœux votés par l’Assemblée délibérante concernant les deux archivistes victimes de “sanctions disciplinaires déguisées”.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DDEE 22 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure avec l’association Régie de Quartier Tela 13, avec l’association Régie de quartier La Chapelle et avec l’association Régie de quartier Saint-Blaise-Charonne une convention visant l’insertion professionnelle de personnes en grande difficulté, dont des allocataires parisiens du R.M.I.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DASES 190 G - Programme Ville Vie Vacances 2005 : attribution de participations financières à 90 associations pour un montant global de 310.000 euros.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

2005, DASCO 26 G - Résiliation du bail du 63, avenue de Suffren (7e).

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

Adoption par un vote global de l’Assemblée des affaires n’ayant pas donné lieu à inscription.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

Introduction.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiés par le groupe communiste.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal

Adoption de comptes rendus.

MAI 2005
Débat
Conseil municipal