Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (435)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (435)
Document
Débat (22)
Déliberation (413)
435 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention de 2.000 euros à l’association “Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale”, 94, avenue Gambetta (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 59
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association Do Ré La (A.DO.RE.LA.), 24, rue des Martyrs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 150
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen décomposé en 5 lots ayant pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires dans les établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DFPE 52
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux tous corps d’état de réhabilitation et de mises aux normes de locaux dans les immeubles gérés par le Service d’administration d’immeubles, situés dans tous les arrondissements de Paris et dans la région Ile-de-France. - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 84
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants aux marchés à bons de commande relatifs à des prestations d’entretien, dépannage, réparation et amélioration d’appareils élévateurs dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 121
Conseil municipal
Subvention d’équipement à Cargo 21 et à la Salle Saint Bruno du quartier Politique de la Ville Goutte d’Or (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 27
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 76
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Fédération Française de Gymnastique. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 189
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association des Amis d’André Jolivet sise 22, rue Richer (9e), au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 6
Conseil municipal
Subvention à l’association “Union des Institutions Sociales du 6e arrondissement”, 78, rue Bonaparte (6e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Société Laboratoires de Biologie Végétale Yves Rocher dans le cadre de l’exposition Frans Krajcberg en 2005 à Bagatelle. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPJEV 76
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de l’opération de construction d’une crèche collective de 50 berceaux Cour du Maroc sise 43, rue d’Aubervilliers (18e). - Approbation du marché d’études et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 54
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de prestations de maintenance pour des classeurs rotatifs, en trois lots séparés, en usage dans les services de la Mairie de Paris, les Mairies d’arrondissement et les services rattachés. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DMG 13
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations sportives parisiennes universitaires ou d’écoles supérieures. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 11
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre “études et travaux” de l’aménagement des espaces publics dans le 15e arrondissement dans le cadre du prolongement de la ligne de tramway T2 d’Issy-Val de Seine à Paris Porte de Versailles. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DVD 56
Conseil municipal
Legs de M. Albert BLANCHARD. Utilisation des fonds provenant de cette libéralité. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 19
Conseil municipal
Subvention de 40.000 euros à l’association “Conseil départemental des parents d’élèves de l’enseignement public de Paris”, 14, rue d’Astorg (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DASCO 62
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association théâtre compagnie à bulles une convention annuelle d’objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DPP 1
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association A.C.M.V.N. au titre de la politique de la ville pour le projet “découverte culturelle et apprentissage musical”, dont le siège social est situé 28 ter, rue des Mallets à Taverny. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 219
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association cultuelle de “l’Eglise réformée de Paris Plaisance”. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 190
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|