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Subvention à l’association “Bureau des Sports Bichat”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 213
Conseil municipal

Plan local pour l’insertion et l’emploi (P.L.I.E.) sur le territoire des 18e et 19e arrondissements de Paris : Protocole d’accord. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DDEE 92
Conseil municipal

Subvention à l’association “ProChoix” pour ses actions d’information. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 SG 49
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2005
Déliberation
2005 R. 39
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Montauban Morillons” portant sur 67 logements situé 22, rue des Morillons et 23, rue Robert Lindet (15e). Garantie de la Ville de Paris pour deux emprunts à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservations et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 77
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 13, rue d’Armaillé (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 51
Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution d’un site parisien à Marcel LANDOWSKI.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 216
Conseil municipal

Vœu relatif à la convention d’occupation du 66, boulevard Richard Lenoir (11e) par le Samu social.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 245
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Métamorphoses singulières”, 57 rue du Faubourg Poissonnière (9e), un avenant à la convention triennale d’objectifs du 23 décembre 2004 relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement du Grand Parquet, 20, rue du Département (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DAC 149
Conseil municipal

Subventions d’équipement à deux associations, Le Moulin et l’Association des Habitants de l’Ilot Gergovie du quartier Plaisance Porte de Vanves (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPVI 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la restructuration et à la modernisation du centre sportif Léo Lagrange, 68, boulevard Poniatowski (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DPA 107
Conseil municipal

“Paris Nord-Est” - Secteur “Claude Bernard -canal Saint-Denis - quai de la Charente” (19e). - Bilande la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DU 15-1°
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Femmes de la Terre” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2005
Déliberation
2005 DDATC 70
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la Société d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) du terrain communal situé 69, rue du Poteau (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 62
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 5/7, rue des Beaux Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DLH 101
Conseil municipal

Vœu relatif à l’impossibilité de capter les stations FM de service public de Radio France.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 228
Conseil municipal

Vœu relatif à la programmation et au développement de structures d’hébergement durable.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 243
Conseil municipal

Vœu relatif aux restrictions d’enseignement et de personnel dans les établissements scolaires.

MAI 2005
Déliberation
2005 V. 213
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 2 et 9 mai 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 PP 49
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la LIGUE ILE DE FRANCE DE BASKET BALL. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2005
Déliberation
2005 DJS 267
Conseil municipal