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2004 (574)
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Conseil municipal (574)
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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque du Saulchoir", 43 bis, rue de la Glacière (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 114
Conseil municipal
Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux et de deux logements de fonctions 6, rue Rambuteau - 2, passage Sainte-Avoye (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 134
Conseil municipal
Vœu relatif à la suppression de la deuxième tournée du courrier à Paris et adopté à l'unanimité des votants du Conseil d'administration du 9e arrondissement.
MAI 2004
Déliberation
2004 V. 93
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux de renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne-des-Peupliers (boulevard Kellermann) (13e), dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation du domaine public autorisant la société "Le Kiosque Théâtre" à exploiter sur la voie publique un maximum de 3 kiosques, propriétés de la Ville de Paris, pour exercer son activité. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DF 17
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. Société d'exploitation du Champollion, située 51, rue des Ecoles (5e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 SG 40
Conseil municipal
Nouvelle délibération du budget primitif pour l'exercice 2004 du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DMG 24
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Compagnie Claude Confortès Centre de création contemporaine", 15, rue des Beaux Arts (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 94
Conseil municipal
Acceptation de l'encaissement des recettes du stationnement payant de surface au moyen du porte-monnaie électronique MONEO. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DF 6
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Culture 20/21, dont le siège social est situé mairie du 20e, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 61
Conseil municipal
Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Belleville-Amandiers (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 18
Conseil municipal
Vœu relatif au baptême républicain.
MAI 2004
Déliberation
2004 V. 91
Conseil municipal
Vœu relatif au centre de réception des Etrangers suite à une visite des lieux le 28 avril 2004.
MAI 2004
Déliberation
2004 V. 100
Conseil municipal
Classement dans le domaine public routier de la Ville de Paris et fixation des alignements du passage de la Tour de Vanves situé dans le 14ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DU 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du Club d'escrime de la Tour d'Auvergne. - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 JS 17
Conseil municipal
MA 115 - Subvention de fonctionnement à l'association "L'aiguillon", pour la mise en œuvre de son opération intitulée "La Caraïbe au cœur de Paris". Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal
Subvention à l'association "Mouvement contre le Racisme et l'Amitié entre les Peuples" (10e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 SG 49
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'association des commerçants "Le Faubourg du temple" située 85, rue du Faubourg du Temple (10e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 70
Conseil municipal
Modification de la délibération 2003 DLH 158 en date des 7, 8 et 9 juillet 2003. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 83
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire d'une part, un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 00/26-012 signé avec M. Robert BERNARD-SIMONET, architecte, groupé avec le bureau d'études LGX Ingénierie SARL fixant le coût prévisionnel définitif des travaux pour la construction d'un gymnase dans la ZAC "Alésia Montsouris" (14e), et d'autre part, un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/26-369 prenant en compte la substitution de la société O.F. EQUIPEMENT SA par la société BOUYGUES BATIMENT Ile-de-France S.A. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits avenants. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 111
Conseil municipal
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