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2004 (574)
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Conseil municipal (574)
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16 - Observations sur le déroulement de la séance
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
192 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 2004-293 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Maire de Paris à propos du nombre de places disponibles dans les écoles parisiennes au 1er avril 2001 ainsi qu'au 1er avril 2004 pour les enfants de moins de 3 ans
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
138 - 2004, DVD 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif aux aménagements paysagers dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e)
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 2004-258 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le dispositif prévu par la Municipalité pour anticiper et gérer une nouvelle canicule
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
158 - Vœu déposé par le groupe communiste relatif au Centre de réception des étrangers
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
165 - 2004, ASES 74 - Garantie d'emprunt d'un montant de 4.807.261 euros auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l'Association les amis des ouvrières et des isolées pour la création d'un EHPAD sis 74-75, rue de la Fontaine, 11, rue de la Source (16e)
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 2004-308 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la modernisation du stade Pierre de Coubertin
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
126 - QOC 2004-320 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à la situation des Olympiades (13e)
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
88 - QOC 2004-303 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police sur les procédures contre le racolage dans le 2e arrondissement
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
36 - 2004, DPA 151 - Création d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique (3e). - Approbation des modalités de consultation d'un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d'organisation pilotage coordination
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
186 - 2004, DLH 122 - Harmonisation et simplification des aides financières versées par la Ville de Paris dans le cadre des conventions d'O.P.A.H. et des Programmes d'intérêts général
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
194 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
160 - 2004, DDATC 74 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'association "Relais famille" du 16e arrondissement. - Montant : 2.848 euros
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
32 - 2004, DAC 28 - Subvention à l'association "Musique sacrée à Notre-Dame de Paris" (5e). - Montant : 229.000 euros
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
74 - QOC 2004-288 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au projet de création d'une charte de qualité pour les rues à forte densité commerciale
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
182 - Vœu déposé par le groupe U.D.F. visant à ce que le nom de Berlin soit attribué à une artère de Paris
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
128 - QOC 2004-322 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la gratuité des toilettes publiques situées sur les voies parisiennes
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
178 - 2004, DU 92 - Acquisition des lots de volumes sur dalle et hors-dalle destinés à l'édification de 2 crèches de 60 et 30 berceaux situés 29-31, rue du Javelot (13e) (Dalle des Olympiades)
MAI 2004
Débat
Conseil municipal
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