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2004 (574)
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Conseil municipal (574)
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Attribution de subventions à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Kédija BOURCART, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 11
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à la Caisse des écoles du 8e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 47
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société d'encouragement aux métiers d'art (SEMA), prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 64
Conseil municipal
Création d'une "Voie de la Libération" destinée à rappeler l'itinéraire suivi le 24 août 1944 par les hommes de la colonne commandée par le capitaine Dronne de la 2e D.B. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 233
Conseil municipal
Subvention à l'association "Ravaillac" 7, boulevard de Grenelle (15ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 JS 290
Conseil municipal
Subvention à l'association AERALL. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 59
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d'activité métiers d'art (spécialité reliure) ; modification de la délibération DRH 55 des 7, 8 et 9 juillet 2003 portant fixation des branches d'activité professionnelle et des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DRH 33
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d'Ordonnancement - Pilotage - Coordination (OPC) dans le cadre de la transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d'Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 164
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/25-178 signé avec l'entreprise SIGMA Construction, relatif à la création d'une Maison des associations sise 20, rue Edouard-Pailleron (19e). Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 120
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places intégrée à un immeuble de logements, 120-126, avenue de Choisy (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 127
Conseil municipal
Subvention à l'Association des Commerçants Oberkampf-Parmentier (11e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 56
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux du Château de Longchamp au bois de Boulogne (16e) afin d'y exploiter un espace emblématique du développement durable. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DF 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les lutins du court métrage" située 42, rue René-Boulanger (10e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival "Les lutins du court métrage". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 SG 33
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention à la Cité Européenne des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 155
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie le Chiendent", 17, rue de la Jonquière (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 174
Conseil municipal
Délibération "balai bis" pour la section locale 10/11e, pour la prise en compte des références au nouveau code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 176
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la maintenance et la vérification périodique de chariots élévateurs et de chargeurs à la Direction de la Voirie et des Déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 72
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux de création d'un service de restauration et de restructuration de divers locaux au groupe scolaire Saint-Maur/Servan, 29, rue Servan (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 1
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "l'Association du Quartier Saint Bernard" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 48 rue Trousseau (11ème) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 40
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Forum des images située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles dans le 1er arrondissement, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 SG 10
Conseil municipal
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