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Subvention de fonctionnement à l'association "Tribune du 8" 15, rue Lassus (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 221
Conseil municipal

Subvention au "Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 219
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2004
Déliberation
2004 R. 11
Conseil municipal

Vœu concernant la revalorisation des aides personnelles au logement.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 109
Conseil municipal

ZAC "Paris Rive Gauche" (13e). - Reconversion des Magasins généraux du Port autonome d'Austerlitz. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Port autonome une convention relative à la libération des bâtiments édifiés sur le port d'Austerlitz et fixant le mode de détermination des indemnités découlant de cette opération et se substituant à la convention du 27/11/1997. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 96
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 186
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des cimetières parisiens.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 34
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Grenats" (2e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 53
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec le Centre International d'Action Culturelle de Mimodrame de Paris Marcel Marceau, 17, rue René Boulanger (10e) en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 58
Conseil municipal

Vœu relatif à la Maison de la Poésie.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 81
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Bibliothèque du Saulchoir", 43 bis, rue de la Glacière (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 114
Conseil municipal

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux et de deux logements de fonctions 6, rue Rambuteau - 2, passage Sainte-Avoye (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 134
Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression de la deuxième tournée du courrier à Paris et adopté à l'unanimité des votants du Conseil d'administration du 9e arrondissement.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 93
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux de renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne-des-Peupliers (boulevard Kellermann) (13e), dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation du domaine public autorisant la société "Le Kiosque Théâtre" à exploiter sur la voie publique un maximum de 3 kiosques, propriétés de la Ville de Paris, pour exercer son activité. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DF 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. Société d'exploitation du Champollion, située 51, rue des Ecoles (5e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 40
Conseil municipal

Nouvelle délibération du budget primitif pour l'exercice 2004 du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DMG 24
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Compagnie Claude Confortès Centre de création contemporaine", 15, rue des Beaux Arts (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 94
Conseil municipal

Acceptation de l'encaissement des recettes du stationnement payant de surface au moyen du porte-monnaie électronique MONEO. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DF 6
Conseil municipal