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MA 113 - Subvention de fonctionnement à l'Association réunionnaise communication et culture (A.R.C.C.), pour la mise en œuvre de son programme d'activités. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de licence de marque portant fabrication, diffusion et vente de produits dérivés dans le cadre de l'opération Paris Plage 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DGIC 11
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Universal Love" sise 8, rue Montlouis (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre signé avec "L'atelier du PONT" et approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la restructuration et de l'extension de la crèche sise 51, rue Berzélius (17e). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre et le marché de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 18
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert en vue de la fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 5 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DMG 26
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de réfection du pavage de la place Charles-de-Gaulle (8e, 16e et 17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 89
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au garage Aubervilliers, 33, rue du Port, 93300 Aubervilliers, et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 152
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison de la Poésie", 161 bis, rue Saint-Martin (3e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société AUTREMENT visant à l'indemniser des travaux supplémentaires réalisés au Centre Sportif ELISABETH, 7/15 rue Paul APPELL (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 283
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 8ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 251
Conseil municipal

Subvention à l'"Association Culturelle Educative et de Loisirs des Colettins-Colettines" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 229
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Sainte Agnès", 23, rue Oudinot (7e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 239
Conseil municipal

Vœu concernant la revalorisation des aides personnelles au logement.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 109
Conseil municipal

ZAC "Paris Rive Gauche" (13e). - Reconversion des Magasins généraux du Port autonome d'Austerlitz. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Port autonome une convention relative à la libération des bâtiments édifiés sur le port d'Austerlitz et fixant le mode de détermination des indemnités découlant de cette opération et se substituant à la convention du 27/11/1997. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 96
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 186
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour l'entretien des espaces verts des cimetières parisiens.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 34
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les Grenats" (2e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 53
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse du 10e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 94
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec le Centre International d'Action Culturelle de Mimodrame de Paris Marcel Marceau, 17, rue René Boulanger (10e) en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 58
Conseil municipal

Vœu relatif à la Maison de la Poésie.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 81
Conseil municipal