Débat-Délibs

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 JS 157

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Court 18 (18e), afin d'organiser la deuxième édition du festival du court métrage au Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 SG 32

Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution du nom de Nafissa SID CARA à une artère parisienne.

MAI 2004

Déliberation

2004 V. 104

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme PAILLARD Jocelyne, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DASCO 66

Conseil municipal

Attribution d'une subvention au profit de l'Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 SGRI 22

Conseil municipal

Secteur "impasse Dupuy" (18ème). - Approbation du projet de modification du plan local d'urbanisme (P.L.U.) concernant : la création d'un emplacement réservé pour une voie nouvelle ; la création d'une servitude d'allée piétonnière ; la création d'un emplacement réservé pour équipement public, l'instauration de servitudes de zones non aedificandi, impasse Dupuy, sur une partie des parcelles 2, 3, 5 et 9. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DU 69

Conseil municipal

Acquisition des lots de volumes sur dalle et hors-dalle destinés à l'édification de 2 crèches de 60 et 30 berceaux, situés 29-31, rue du Javelot (Dalle des Olympiades) (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DU 92

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement conclue le 22 octobre 2003, avec l'association "Les Apaches des Vignoles" pour le fonctionnement d'une crèche parentale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 ASES 29

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 1 au marché 01/23-181 de fourniture d'arbres pour les différentes plantations des espaces verts, des bois, des alignements, du centre de production horticole et des cimetières parisiens - lot n° 12 : plants forestiers pour le bois de Boulogne - conclu avec la société Etablissements NAUDET Frères, au profit de la société Pépinières NAUDET. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 PJEV 53

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maîtrise de Paris", dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e), en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DAC 84

Conseil municipal

Prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris, d'Issy - Val-de-Seine à la Porte de Versailles. - Autorisation à M. le Maire de Paris à engager la procédure d'enquête publique et à solliciter les subventions correspondantes auprès du Conseil régional d'Ile-de-France et auprès des services de l'Etat. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 167

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Relais famille" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDATC 74

Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative rappelant le Quartier Général des résistants parisiens conduits par le Colonel-Rol Tanguy 48 rue Chapon (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DAC 203

Conseil municipal

Subvention à l'association "Les amis du bus des femmes" (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 SG 56

Conseil municipal

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 5 logements locatifs à usage social et 5 places de stationnement situé 53, rue des Peupliers et 22, rue de l'Interne-Loëb (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DLH 8

Conseil municipal

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour les vérifications réglementaires des ascenseurs et ascenseurs de charge dans les établissements publics relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPA 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation de deux crèches collectives de 60 et 30 berceaux, 29-31, rue du Javelot (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 ASES 78

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 3 à la convention de concession du 15 avril 1969 avec la société SOGEPARC France pour proroger d'un an la concession du parc de stationnement "SAINT-GERMAIN L'AUXERROIS" (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 54

Conseil municipal

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention signée avec la Fondation Maison des Sciences de l'Homme pour le programme Fernand Braudel de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DASCO 64

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris (1er) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 SG 11

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Court 18 (18e), afin d'organiser la deuxième édition du festival du court métrage au Cinéma des Cinéastes. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à l'attribution du nom de Nafissa SID CARA à une artère parisienne.

Indemnisation amiable de la M.A.I.F., subrogée dans les droits de son assurée, Mme PAILLARD Jocelyne, en réparation des dommages subis, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d'une subvention au profit de l'Atelier musical des Trois Tambours sis 15 rue Doudeauville (18e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Acquisition des lots de volumes sur dalle et hors-dalle destinés à l'édification de 2 crèches de 60 et 30 berceaux, situés 29-31, rue du Javelot (Dalle des Olympiades) (13e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement conclue le 22 octobre 2003, avec l'association "Les Apaches des Vignoles" pour le fonctionnement d'une crèche parentale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maîtrise de Paris", dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e), en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Relais famille" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Apposition d'une plaque commémorative rappelant le Quartier Général des résistants parisiens conduits par le Colonel-Rol Tanguy 48 rue Chapon (3e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l'association "Les amis du bus des femmes" (20e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 3 à la convention de concession du 15 avril 1969 avec la société SOGEPARC France pour proroger d'un an la concession du parc de stationnement "SAINT-GERMAIN L'AUXERROIS" (1er). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention signée avec la Fondation Maison des Sciences de l'Homme pour le programme Fernand Braudel de la Ville de Paris. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris (1er) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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