Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris (1er) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 SG 11

Conseil municipal

MA 113 - Subvention de fonctionnement à l'Association réunionnaise communication et culture (A.R.C.C.), pour la mise en œuvre de son programme d'activités. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 CAB -

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de licence de marque portant fabrication, diffusion et vente de produits dérivés dans le cadre de l'opération Paris Plage 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DGIC 11

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Universal Love" sise 8, rue Montlouis (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDEE 74

Conseil municipal

Approbation du principe de recours à un mandataire pour la construction, à partir de la démarche Haute Qualité Environnementale, d'une Ecole Maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement des services municipaux de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture (Service Technique des Etudes et du Génie Climatique) et de la Direction des Parcs, Jardins et des Espaces Verts au n° 5 rue de Cambrai (19e). - Approbation des modalités de passation du marché de mandat maître d'ouvrage correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Yves CONTASSOT et Eric FERRAND, rapporteurs.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPA 70

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché passé sur appel d'offres ouvert pour la fourniture d'un système centralisé d'information assurant la gestion et la délivrance informatisées des actes d'état civil par les Mairies d'arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DSTI 24

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour concevoir et assister au pilotage du projet HELP DESK. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DSTI 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d'une crèche collective de 30 berceaux, 43, rue Victor-Massé - 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 ASES 113

Conseil municipal

Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris et réaffectation à un espace vert de l'emprise de la rue André Gide située entre les rues du Cotentin et Georges Leclanché (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DU 88

Conseil municipal

Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Approbation du programme des équipements publics modifié de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DU 44-3°

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'Association générale de familles du 16e. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDATC 67

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Aide aux Victimes" (14e) une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPP 2

Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Designer's days" (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDEE 62

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Montaigne (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPE 19

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une crèche collective de 50 berceaux, d'une halte-garderie de 10 places et d'un logement de fonction au 3/5 rue Eugénie Cotton (19e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire afférent. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPA 97

Conseil municipal

Autorisation de signer les marchés conclus après appel d'offres et les avenants à ces marchés par les mandataires de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 AJ 12

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) pour la création d'une crèche collective de 30 berceaux grâce à la restructuration de locaux situés 10-12, rue Daubigny (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 ASES 33

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux à bons de commande relatif aux aménagements paysagers dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e arrondissements). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 59

Conseil municipal

Aménagement de la rue d'Aubervilliers, entre le boulevard de la Chapelle et la rue de Crimée, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d'Aubervilliers et la voie ferrée, à Paris 18ème et 19ème arrondissements - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 18

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec AIRPARIF pour l'exercice 2004, fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association à 324.250 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPE 54

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris (1er) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MA 113 - Subvention de fonctionnement à l'Association réunionnaise communication et culture (A.R.C.C.), pour la mise en œuvre de son programme d'activités. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de licence de marque portant fabrication, diffusion et vente de produits dérivés dans le cadre de l'opération Paris Plage 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Universal Love" sise 8, rue Montlouis (11e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour concevoir et assister au pilotage du projet HELP DESK. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris et réaffectation à un espace vert de l'emprise de la rue André Gide située entre les rues du Cotentin et Georges Leclanché (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Approbation du programme des équipements publics modifié de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'Association générale de familles du 16e. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Aide aux Victimes" (14e) une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d'une subvention à l'association "Designer's days" (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation de signer les marchés conclus après appel d'offres et les avenants à ces marchés par les mandataires de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec AIRPARIF pour l'exercice 2004, fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association à 324.250 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

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