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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériel de fleuristerie.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour l'aménagement d'une halte-garderie de 20 places au 26, rue des Balkans (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 54
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Relais Accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmilière" du 16e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "R.S.I. La Ressource" (17e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 105
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 237
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance (entretien, dépannage, réparation et amélioration) et de vérification réglementaire d'appareils élévateurs dans les équipements publics de la Direction de la Jeunesse et des Sports relevant du budget municipal. - Approbation des modalités d'attribution des quatre marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 157-
Conseil municipal

Subventions à trois associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) des conventions de versement de fonds de concours en vue de la restauration des couvertures de l'église Saint-Louis en l'Ile (4e) (tranches conditionnelles 1 et 2). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 210
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Espace 19" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition un terrain situé dans le square Tanger-Maroc, 49 ter rue de Flandre (19e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 41
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "Sporting Club Universitaire de France". - Subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 174
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Comité du 16e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 81
Conseil municipal

Subvention à "l'Association Versailles 2000 - Quilles de Huit". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 165
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "PACTE de Paris" pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à cette dernière. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 66
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole de coopération avec la ville de Malakoff. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 50
Conseil municipal

DLH 104 - O.P.A.C. Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'association Les Enfants de la Goutte d'Or situé 25 rue de Chartres (18e). - Quartier politique de la ville "Goutte d'Or". Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché d'appel d'offres ouvert pour le transport en autocars d'enfants vers les piscines dans le cadre de l'initiation des élèves des écoles élémentaires à la natation, et vers des centres d'initiation sportive, des écoles municipales des sports, des ateliers bleus sportifs et des centres scolaires sportifs dans le cadre des activités périscolaires gérées par la Direction de la Jeunesse et des Sports. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 289
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour le contrôle de l'état des portiques et potences supportant les panneaux de signalisation directionnelle et les panneaux à messages variables installés sur le boulevard périphérique et ses échangeurs et de souscrire le marché en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 100
Conseil municipal

Z.A.C. "Porte des Lilas" "(19e et 20e). - Approbation du dossier de réalisation modifié de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 44-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution du nom de "Berlin" à une artère ou une place de la Ville de Paris.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. Les Ecrans de Paris (8e) au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma L'Arlequin situé 76 rue de Rennes (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 29
Conseil municipal