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Subvention à l'association Babel international pour soutenir ses actions en faveur des étudiants européens. M. David ASSOULINE, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 41
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de poteries horticoles en plastique pour le Centre de Production Horticole de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 15
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et une subvention de fonctionnement avec l'association "La Maison Kangourou" pour la création d'un établissement d'accueil collectif non permanent, type crèche sis 12, rue Jacquemont (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 53
Conseil municipal
Avenant à la convention publique d'aménagement de la Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DU 44-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert aux marchés de travaux n° 01/23-098/1 et 02/23-033/1 conclus avec la société AGRI-FUSEAU, au profit de la société LINEA BTP. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 26
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d'une cérémonie de naturalisation dans chaque mairie d'arrondissement.
MAI 2004
Déliberation
2004 V. 92
Conseil municipal
Subvention à l'association "Equipes d'action contre le proxénétisme" (4e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 SG 57
Conseil municipal
Fixation du tarif de redevance d'occupation du domaine public pour les stands de vente autorisés dans le cadre des expositions au salon d'accueil de l'Hôtel de Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DGIC 6
Conseil municipal
Subvention à l'association "Cité des Jeunes de Saint-Joseph", 1 bis, rue Deguerry (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 JS 95
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'Association des commerçants de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 65
Conseil municipal
Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la réalisation de la crèche collective sise sur le terrain de la cité Prost sur le plot Chanzy (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 46
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la création d'une crèche de 60 berceaux, d'une halte garderie de 20 places ainsi que des locaux administratifs pour le théâtre de la Colline, 19, rue Malte Brun (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 73
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'une bibliothèque "Espace-Jeunes", Z.A.C. Réunion, 29 à 35, rue des Haies (20e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 123
Conseil municipal
Mise en place d'un programme EMTN (Euro Medium Term Note). M. Christian SAUTTER, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DF 16
Conseil municipal
Subventions à 3 associations de jeunesse du 19ème arrondissementdans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 JS 293
Conseil municipal
Vœu concernant la création d'un marché découvert alimentaire - 9e arrondissement (2004 DDEE 71).
MAI 2004
Déliberation
2004 V. 89
Conseil municipal
Subvention à l'association "Aux Captifs, la Libération" (11e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 SG 50
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 20ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 JS 87
Conseil municipal
Autorisation M. le Maire de Paris de signer un protocole de partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations en vue du développement des Espaces Publics Numériques (Paris Ville Numérique). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 45
Conseil municipal
Approbation des modalités de consultation d'un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d'organisation pilotage coordination (OPC) en vue de la création d'un centre dédié aux musiques actuelles et aux arts numériques dans l'ancien théâtre de la Gaîté lyrique, 3, rue Papin (3e). - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 151
Conseil municipal
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