377 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "le Jardin Solidaire" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 94 rue des Vignoles (20e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 47
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Société de Port-Royal", 169, rue Saint-Jacques (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 113
Conseil municipal

Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 2 janvier 2004 et le 31 mars 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DF 13
Conseil municipal

Vœu relatif à la situation du groupe TATI.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 90
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché ou de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de produits ferreux et non ferreux destinés à l'approvisionnement des ateliers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, de la Direction de la Logistique et du Bureau de la maintenance immobilière de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PP 46
Conseil municipal

Subventions à quatre associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 58
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec le "Comité des fêtes et d'action sociale - Les amis du 6e", 78, rue Bonaparte (6e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement au profit dudit comité. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 76
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre paroissial d'initiatives jeunesse - CEPIJE", 9, passage Rimbault (14e), dans le cadre de la politique de la Ville. - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 276
Conseil municipal

Vœu relatif à la remise en place de trois plaques commémoratives, au 9, rue des Morillons.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 80
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l'association "Tribune du 8" 15, rue Lassus (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 221
Conseil municipal

Subvention au "Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont". M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 219
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2004
Déliberation
2004 R. 11
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la "SEM-Paris Centre" en vue du financement du local commercial du programme de réhabilitation de 6 logements PLUS situé 4 rue Thorel (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 51-3°
Conseil municipal

Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier Porte Saint Denis - Porte Saint Martin - Buisson St Louis - Sainte Marthe - La Grange aux Belles (10e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 21
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution sur appel d'offres ouvert d'un marché pour la modernisation de l'intercepteur Chapelle - Coteaux (9e et 18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 14
Conseil municipal

Vœu en faveur de la libération des quatre anciens députés kurdes emprisonnés en Turquie.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la SNC Studio du Dragon (8e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma Elysées Lincoln situé 14 rue Lincoln (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 46
Conseil municipal

Subvention à l'association "Charonne" (13e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 60
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 900 euros à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comité du 20e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 115
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3.049 euros à l'Union des Juifs pour la Résistance et l'Entr'aide - UJRE (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 133
Conseil municipal