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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile de France Nord Ouest, l'avenant n° 1 au marché n° 02 64 025 passé avec la société SPIE TRINDEL pour la maintenance des postes de transformation des Services Techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 13
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 54
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 110
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Office Public d'Aménagement et de Construction une convention pour la gestion par la Ville de Paris d'un jardin situé boulevard de l'Hôpital (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 1
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Sourire en Amande", 61, rue des Amandiers (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 160
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l'occupant d'une cave (lot n° 11) dépendant de l'immeuble situé 8 rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 62
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'un appel d'offres ouvert pour un marché unique en deux lots, d'exploitation et de maintenance de 47 centres thermiques d'établissements de diverses directions de la Ville de Paris (lot n° 1), de dépannage, hors saison de chauffe, des installations de génie climatique de 31 équipements fonctionnant toute l'année de diverses directions de la Ville de Paris (lot n° 2). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 119
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration de la crèche collective, 79, rue de la Réunion (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 122
Conseil municipal

Acquisition d'un lot de volume à usage de crèche situé 43, rue Victor Massé / 54, rue Jean Baptiste Pigalle (9e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 90
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants "Réunion village" (20e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 61
Conseil municipal

Vœu relatif à la sécurité aux abords des écoles.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 95
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'OPAC de Paris la convention relative aux modalités de répartition et de recouvrement des charges correspondant aux prestations fournies à la Ville de Paris pour la crèche sis 85, rue Curial (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 39
Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 400 euros à la Fédération Nationale des Combattants Volontaires (1914-1918, 1939-1945, Résistance, TOE, AFN et Missions Extérieures) - Section de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 108
Conseil municipal

Subventions aux associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 144
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de transformation d'un local d'activités en 2 logements locatifs à usage social, situé 41, rue Basfroi (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 9
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 64
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 485.000 euros TTC pour financer la réfection de l'étanchéité des terrasses du poste de commandement de compagnie de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris 33-39 avenue Gambetta à COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PP 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché d'animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier de Belleville (20e) afin d'assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération et de rembourser à l'association "PACTE de Paris" les frais de location du local du 24 rue Ramponeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 39
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement conclue le 17 novembre 2003, avec l'association "Métramômes" pour le fonctionnement de la crèche parentale "Métramômes". Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Athévains", 76-78, rue François Miron (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 63
Conseil municipal