Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un contrat de transaction avec la société "Michelon Nitzel" dans le cadre des travaux de protection contre les intrusions du site des anciens bâtiments des Pompes funèbres municipales sis 104, rue d'Aubervilliers (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPA 116

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 03-25457, relatif à des travaux de modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains douches, 296, rue des Pyrénées (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPA 50

Conseil municipal

Vœu concernant le changement de statut des entreprises E.D.F.-G.D.F.

MAI 2004

Déliberation

2004 V. 94

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs, signée en 2003 avec l'Association Française d'Action Artistique en vue de l'attribution d'une subvention au profit de ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 SGRI 4

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg du 6e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDATC 21

Conseil municipal

MA 122 - Subvention de fonctionnement à l'association "OCEA", pour l'organisation de l'exposition d'art contemporain "Latitudes 2004". Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 CAB -

Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à l'association Mouvement ATD Quart Monde. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 JS 230

Conseil municipal

Vœu relatif aux conséquences négatives sur l'environnement et la santé de la prolifération des climatiseurs et aux moyens de la limiter.

MAI 2004

Déliberation

2004 V. 97

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de candélabres contemporains d'éclairage public (modèle DUBUISSON). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 3

Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "SAINT-GERMAIN L'AUXERROIS", situé sous la place du Louvre (1er), pour une durée de 3 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d'affermage. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 87

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché relatif aux prestations d'entretien préventif et de maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 ASES 125

Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 7.063 euros en faveur de 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 ASES 79

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Théâtre du Renard", 12, rue du Renard (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DAC 115

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDATC 49

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec la SARL La Jonque dans le cadre de l'édition 2004 du Festival de l'Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDATC 88

Conseil municipal

Subvention à l'association ASPECT. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DASCO 4

Conseil municipal

Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DU 44-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en œuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France, et de solliciter les cofinancements régionaux pour le programme 2004 d'opérations d'aménagements de sécurité des carrefours. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 130

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert pour la réalisation de prélèvements en égout et d'analyses des effluents industriels et des sédiments du réseau d'assainissement parisien. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPE 43

Conseil municipal

Opération ponctuelle en faveur des autobus. - Mise en site propre de couloirs bus sur le boulevard Ornano (18e). - Approbation du programme d'aménagement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions relatives à l'aménagement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 206

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché n° 03-25457, relatif à des travaux de modernisation des locaux, des réseaux sanitaires et du centre thermique aux bains douches, 296, rue des Pyrénées (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu concernant le changement de statut des entreprises E.D.F.-G.D.F.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs, signée en 2003 avec l'Association Française d'Action Artistique en vue de l'attribution d'une subvention au profit de ladite association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l'Association de réinsertion sociale du Luxembourg du 6e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MA 122 - Subvention de fonctionnement à l'association "OCEA", pour l'organisation de l'exposition d'art contemporain "Latitudes 2004". Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subventions de fonctionnement à l'association Mouvement ATD Quart Monde. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Vœu relatif aux conséquences négatives sur l'environnement et la santé de la prolifération des climatiseurs et aux moyens de la limiter.

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de candélabres contemporains d'éclairage public (modèle DUBUISSON). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché relatif aux prestations d'entretien préventif et de maintenance du matériel électroménager dans les établissements municipaux de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 7.063 euros en faveur de 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la S.A.R.L. "Théâtre du Renard", 12, rue du Renard (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec le Conseil général du Val-de-Marne. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec la SARL La Jonque dans le cadre de l'édition 2004 du Festival de l'Oh ! M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Subvention à l'association ASPECT. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Opération ponctuelle en faveur des autobus. - Mise en site propre de couloirs bus sur le boulevard Ornano (18e). - Approbation du programme d'aménagement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions relatives à l'aménagement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

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