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Vœu relatif au relogement des habitants du 60 rue David d'Angers (19e).

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 107
Conseil municipal

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement, 23-29, rue de Nantes (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 124
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché conclu après appel d'offres ouvert pour la fourniture, la livraison et l'installation d'un mobilier destiné aux réserves du musée Cernuschi, 7, avenue Vélasquez (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché le marché correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 190
Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à la S.A. Les Ecrans de Paris, située 30, avenue Marceau (8e), au titre de la modernisation des salles art et essai parisiennes pour le cinéma Majestic Bastille situé 4, boulevard Richard-Lenoir (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Maison du Film Court (19e) afin de promouvoir l'aide à la réalisation de films courts. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 SG 51
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement à deux associations de jeunesse du 7e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 212
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Union Bouddhiste de France, 4 rue Barbette (3e), une convention relative à l'occupation d'un emplacement situé dans le Bois de Vincennes. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 230
Conseil municipal

Acquisition d'une œuvre d'art pour le Petit Palais. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 98
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Vente amiable d'un local annexe (lot n° 39) dépendant de la copropriété 5-7 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DU 82
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la Mairie du 16e arrondissement, sise 71, avenue Henri-Martin (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 107-2°
Conseil municipal

Vœu relatif à la Réforme des conservatoires municipaux.

MAI 2004
Déliberation
2004 V. 82
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d'un montant global de 3.681 euros à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "les habitants de la butte Bergeyre" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 80 rue Georges Lardennois (19e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 43
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 avenants aux marchés conclus avec la société SCHLUMBERGER Systèmes, substituant la société PARKEON (SAS) à la société SCHLUMBERGER Systèmes (SA). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 146
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 600 euros à l'Union des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 11e arrondissement - Comité d'entente du 11e, place Léon-Blum (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 117
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Paris de Roller Skating. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 264
Conseil municipal

Subvention à l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 300
Conseil municipal

Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Portes du Sud du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 16
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2004
Déliberation
2004 JS 57
Conseil municipal