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Conseil municipal (377)
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Déliberation (377)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Aide aux Victimes" (14e) une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPP 2
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "Designer's days" (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 62
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres ouverts d'un marché de travaux, d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Montaigne (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 19
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d'une crèche collective de 50 berceaux, d'une halte-garderie de 10 places et d'un logement de fonction au 3/5 rue Eugénie Cotton (19e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et de déposer la demande de permis de construire afférent. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 97
Conseil municipal
Autorisation de signer les marchés conclus après appel d'offres et les avenants à ces marchés par les mandataires de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 AJ 12
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) pour la création d'une crèche collective de 30 berceaux grâce à la restructuration de locaux situés 10-12, rue Daubigny (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 33
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de travaux à bons de commande relatif aux aménagements paysagers dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud (13e, 14e et 15e arrondissements). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 59
Conseil municipal
Aménagement de la rue d'Aubervilliers, entre le boulevard de la Chapelle et la rue de Crimée, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d'Aubervilliers et la voie ferrée, à Paris 18ème et 19ème arrondissements - Objectifs poursuivis et modalités de la concertation préalable à cette opération. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DVD 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec AIRPARIF pour l'exercice 2004, fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l'association à 324.250 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPE 54
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié pour la maintenance du logiciel de gestion pour les régies de recettes "REGIR" dans les locaux administratifs de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 PP 31
Conseil municipal
Communication portant sur le bilan de l'Opération d'amélioration de l'habitat dégradé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 133
Conseil municipal
Subventions à six associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 22
Conseil municipal
Lutte contre l'habitat insalubre. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 4 rue du Roi Doré (3e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DU 67
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'équipement et une convention de fonctionnement avec l'association "O.N.C.P." (Oeuvre Nouvelles des Crèches Parisiennes) (16e) en vue de l'ouverture d'une crèche collective de 20 berceaux sise 125/129, rue Brancion (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 3
Conseil municipal
Subventions à 3 associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 JS 273
Conseil municipal
Attribution de subventions à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Kédija BOURCART, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPVI 27
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "CEFIA" (Centre Epinette Famille Insertion Accueil) la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 183 avenue de Clichy (17e) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 42
Conseil municipal
MA 116 - Subvention de fonctionnement à l'association "Science Technologie Art Recherche" (S.T.A.R.), pour la réalisation d'un livre - DVD sur le thème de la Mondialisation. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 CAB -
Conseil municipal
Subvention à l'association "Vitruve", 3-5-7, passage Josseaume (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 51
Conseil municipal
Subvention à l'association Groupement Etudiant National d'Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI). M. David ASSOULINE, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 40
Conseil municipal
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