Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2004 (377)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (377)
Supprimer Document
Déliberation (377)
377 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emploi du 16e". Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 1er arrondissement pour l'assister dans l'élaboration de la procédure d'appel d'offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l'arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 70
Conseil municipal
Prolongation, par avenant à la convention signée avec l'Etat et l'ANAH, de l'OPAH "18e La Chapelle". M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 118
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association le Forum Animation Loisirs pour le fonctionnement de son Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DDEE 49
Conseil municipal
Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 4.807.261 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par l'Association les amis des ouvrières et des isolées, située 67, rue de l'Eglise, 95150 Taverny, pour la création d'un EHPAD sis 74-78, rue de la Fontaine - 11, rue de la Source (16e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 74
Conseil municipal
Appel d'offres ouvert pour l'acquisition, l'installation, la mise en service et la maintenance d'une plate-forme protéomique venant compléter l'équipement de l'équipe de Spectrométrie Biologique du laboratoire de Neurobiologie pour les besoins de l'Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DASCO 31
Conseil municipal
Réalisation par la "SEM-Paris Centre" d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS et d'un local commercial dans l'immeuble communal situé 4 rue Thorel (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DLH 51-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du Contrat Particulier "Département de Paris/Région d'Ile de France", des conventions avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter des cofinancements régionaux pour la création des parcs des Batignolles(17e) et de la Cour du Maroc (18e) et la restructuration du jardin des Halles (1er). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 PJEV 51
Conseil municipal
Vœu concernant l'organisation des élections à la maison d'arrêt de la Santé.
MAI 2004
Déliberation
2004 V. 101
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Groupe de Recherches et de Réalisations pour le Développement Rural en vue de l'attribution d'une subvention pour son programme de solidarités, santé en région de Kayes (Mali). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 SGRI 41
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Comité pour une maison des savoirs et des cultures de l'est parisien dans la Maison des Métallos, dit Comité Métallos" (11e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DAC 145
Conseil municipal
Subvention à l'association "J2P" (Jaurès Pantin Petit) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 JS 152
Conseil municipal
Subvention à l'association "Spartak Pastek". M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 JS 164
Conseil municipal
Approbation du principe de recours à un mandataire pour la construction, à partir de la démarche Haute Qualité Environnementale, d'une Ecole Maternelle de 7 classes et de locaux pour le relogement des services municipaux de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture (Service Technique des Etudes et du Génie Climatique) et de la Direction des Parcs, Jardins et des Espaces Verts au n° 5 rue de Cambrai (19e). - Approbation des modalités de passation du marché de mandat maître d'ouvrage correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. MM. Yves CONTASSOT et Eric FERRAND, rapporteurs.
MAI 2004
Déliberation
2004 DPA 70
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché passé sur appel d'offres ouvert pour la fourniture d'un système centralisé d'information assurant la gestion et la délivrance informatisées des actes d'état civil par les Mairies d'arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DSTI 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la fourniture de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour concevoir et assister au pilotage du projet HELP DESK. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DSTI 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Paris pour la réalisation d'une crèche collective de 30 berceaux, 43, rue Victor-Massé - 54, rue Jean-Baptiste-Pigalle (9e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 ASES 113
Conseil municipal
Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris et réaffectation à un espace vert de l'emprise de la rue André Gide située entre les rues du Cotentin et Georges Leclanché (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DU 88
Conseil municipal
Z.A.C. "Porte des Lilas" (19e et 20e). - Approbation du programme des équipements publics modifié de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2004
Déliberation
2004 DU 44-3°
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'Association générale de familles du 16e. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2004
Déliberation
2004 DDATC 67
Conseil municipal
...
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
...
>|