Débat-Délibs

Attribution de subventions à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Kédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPVI 11

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à la Caisse des écoles du 8e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDATC 47

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société d'encouragement aux métiers d'art (SEMA), prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDEE 64

Conseil municipal

Création d'une "Voie de la Libération" destinée à rappeler l'itinéraire suivi le 24 août 1944 par les hommes de la colonne commandée par le capitaine Dronne de la 2e D.B. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DAC 233

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ravaillac" 7, boulevard de Grenelle (15ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 JS 290

Conseil municipal

Subvention à l'association AERALL. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DASCO 59

Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d'activité métiers d'art (spécialité reliure) ; modification de la délibération DRH 55 des 7, 8 et 9 juillet 2003 portant fixation des branches d'activité professionnelle et des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DRH 33

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché de prestations intellectuelles concernant une mission d'Ordonnancement - Pilotage - Coordination (OPC) dans le cadre de la transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d'Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPA 164

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 03/25-178 signé avec l'entreprise SIGMA Construction, relatif à la création d'une Maison des associations sise 20, rue Edouard-Pailleron (19e). Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPA 120

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation d'une halte-garderie de 30 places intégrée à un immeuble de logements, 120-126, avenue de Choisy (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 ASES 127

Conseil municipal

Subvention à l'Association des Commerçants Oberkampf-Parmentier (11e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DDEE 56

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux du Château de Longchamp au bois de Boulogne (16e) afin d'y exploiter un espace emblématique du développement durable. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DF 1

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les lutins du court métrage" située 42, rue René-Boulanger (10e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival "Les lutins du court métrage". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 SG 33

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention à la Cité Européenne des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DAC 155

Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie le Chiendent", 17, rue de la Jonquière (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DAC 174

Conseil municipal

Délibération "balai bis" pour la section locale 10/11e, pour la prise en compte des références au nouveau code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPA 176

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour la maintenance et la vérification périodique de chariots élévateurs et de chargeurs à la Direction de la Voirie et des Déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de services correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DVD 72

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de création d'un service de restauration et de restructuration de divers locaux au groupe scolaire Saint-Maur/Servan, 29, rue Servan (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 DPA 1

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "l'Association du Quartier Saint Bernard" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 48 rue Trousseau (11ème) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 PJEV 40

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Forum des images située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles dans le 1er arrondissement, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2004

Déliberation

2004 SG 10

Conseil municipal

Débat Delib

377 résultats

Attribution de subventions à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Kédija BOURCART, rapporteure.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à la Caisse des écoles du 8e arrondissement. Mme Anne HIDALGO en lieu et place de Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société d'encouragement aux métiers d'art (SEMA), prévoyant l'attribution d'une subvention à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Création d'une "Voie de la Libération" destinée à rappeler l'itinéraire suivi le 24 août 1944 par les hommes de la colonne commandée par le capitaine Dronne de la 2e D.B. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l'association "Ravaillac" 7, boulevard de Grenelle (15ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention à l'association AERALL. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

Subvention à l'Association des Commerçants Oberkampf-Parmentier (11e) pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux du Château de Longchamp au bois de Boulogne (16e) afin d'y exploiter un espace emblématique du développement durable. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention à la Cité Européenne des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie le Chiendent", 17, rue de la Jonquière (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Délibération "balai bis" pour la section locale 10/11e, pour la prise en compte des références au nouveau code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "l'Association du Quartier Saint Bernard" la convention d'occupation et d'usages mettant à sa disposition le terrain situé 48 rue Trousseau (11ème) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Forum des images située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles dans le 1er arrondissement, une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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