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133 - QOC 2003-434 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au soutien de la Ville de Paris à l'opération "Immeubles en fête"

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

76 - QOC 2003-377 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'état du pavage de la place de l'Etoile

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

81 - QOC 2003-382 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant la voie ferrée rue du Colonel-Manhes (17e)

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

128 - QOC 2003-429 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur l'avenir du complexe cinématographique U.G.C. Convention (15e)

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

111 - QOC 2003-414 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT, Laurent DOMINATI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux statistiques sur les plus grosses subventions accordées par la Ville en 2001 et 2002

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

3 - Evocation du récent tremblement de terre d'Algérie

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

124 - QOC 2003-425 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'amélioration du dispositif de ramassage des déchets triés dans les immeubles

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

20 - 2003, ASES 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Centre d'études et d'action sociale et d'initiatives locales" relative aux conditions de versement de la subvention d'équipement votée par le Conseil de Paris les 24 et 25 juin 2002 et fixant à 5.688,06 euros le montant restant à verser à l'association

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

66 - QOC 2003-365 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à une solution de relogement de l'association "France terre d'asile" sise rue Ganneron (18e) et boulevard Sérurier (19e), dans des locaux plus adaptés aux nouvelles exigences de sa mission

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

88 - QOC 2003-389 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos de la réfection des toitures de l'école sise 102, rue d'Alleray (15e)

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

69 - QOC 2003-369 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'utilisation du "1 % réalisation artistique"

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

127 - QOC 2003-428 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le projet de parking souterrain rue Frémicourt (15e)

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

2 - Adoption de comptes rendus

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

51 - Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

35 - Vœu n° 6 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'élaboration d'un état des lieux de la publicité à Paris.Vœu n° 7 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords des monuments historiques.Vœu n° 8 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression des panneaux publicitaires de 4 mètres par 3 mètres.Vœu n° 9 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare de l'Est.Vœu n° 10 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare de Lyon.Vœu n° 11 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare de Saint-Lazare.Vœu n° 12 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare du Nord.Vœu n° 13 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité aux abords de la gare d'Austerlitz.Vœu n° 14 déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à la suppression de la publicité sur le couvent des Récollets et dans ses abords

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

155 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

30 - III - Question d'actualité de Mme de FRESQUET, au nom du groupe U.D.F., à M. le Maire de Paris relative aux personnels de la Ville de Paris.IV - Question d'actualité de Mme KUSTER, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative au malaise et au mécontentement dans l'administration parisienne, particulièrement ressenti par le personnel d'encadrement

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

25 - 2003, DPA 209 - Restructuration du site de l'ancien hôpital Saint-Lazare (10e). - Bilan de la concertation. - Avis favorable au projet d'aménagement envisagé et au programme des équipements publics. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris (S.E.M.A.V.I.P.) chargeant cette société de concevoir et de réaliser, au nom et pour le compte de la Ville de Paris, les équipements publics projetés. - Autorisation à la S.E.M.A.V.I.P., maître d'ouvrage délégué, de déposer les demandes de permis de construire pour l'ensemble des programmes à l'exception de l'école et de démolir pour les parties à réhabiliter du "carré historique"

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

77 - QOC 2003-378 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. Préfet de police concernant la recrudescence des actes de délinquance et de vandalisme dans le quartier "La Fourche - Guy-Môquet" (17e)

MAI 2003
Débat
Conseil municipal

101 - QOC 2003-403 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des conditions d'attribution de la carte de stationnement résidentiel

MAI 2003
Débat
Conseil municipal